Ce type de sanction est comparable à une mise à pied disciplinaire d'un salarié d'une entreprise. De plus en plus, les écoles qui continuent à autoriser la fessée par paddle donne le choix à l'enfant : s'il refuse, il est soumis à une autre punition. By Margaux Houriet and Michel Botteron. >> Celui qui vous parle a eu, à 8 ans et demi, 500 lignes à faire pour avoir fait rouler une bille dans la rainure de la table et il n’était pas question, pour les … Elle est même interdite à l'école primaire où le maître qui retient un enfant en dehors des heures de classe engage sa responsabilité. La punition ne pouvant être utile que si elle est comprise, certains éducateurs remplacent les punitions par des réparations : il s'agit par exemple de nettoyer ce qui a été sali, de formuler des excuses en cas d'insulte, etc. La punition ou la sanction scolaire est, au sens courant, une mesure disciplinaire appliqué à un élève pour un acte répréhensible, mais qui ne constitue pas un délit. /Author La punition collective est effectivement interdite (en plus d'être un non sens pédagogique). Elle ne doit pas être confondue avec l'exclusion temporaire car il s'agit d'une mesure provisoire qui est prononcée dans l'attente d'une sanction. Education, ... Pyrénées-Orientales : la vente d’alcool à emporter interdite le soir de Noël endobj 1La contrainte est au cœur de l’enseignement primaire en Bessarabie (actuelle Moldavie) comme ailleurs en Europe orientale et occidentale pendant l’entre-deux-guerres.Présente de l’admission à la sortie de l’école, même les instituteurs sont surveillés par les agents ministériels : … Dès l’Antiquité, le châtiment corporel est préféré par les parents, les enseignants et les 4 0 obj Les sanctions disciplinaires, en revanche, ne peuvent être prononcées que par le chef d'établissement ou le conseil de discipline qui est convoqué par lui. fiche 13). Pour pouvoir être appliquée légalement, une sanction doit être prévue par le règlement de l'école. Certains punis, adroits, réussissaient à écrire avec deux crayons à la fois ce qui diminuait de moitié la longueur de la punition. Istock DROIT DES ÉLÈVES - Quelles sont les règles à l'école en matière de discipline ? Toutefois, l'attribution de la note zéro pour un devoir nul, un devoir non rendu à temps ou pour fraude (. dernière serait prête à diminuer son utilisation voire même à la supprimer. Après-midi récréatif à l’école primaire. 10% ont fait des devoirs collectifs, une sanction elle aussi interdite. En cas de faits d'indiscipline ou de fautes commises par un élève, plusieurs mesures peuvent être prises à son encontre. Pour le droit des sanctions disciplinaires voir. Lorsque des faits d'une extrême gravité peuvent être reprochés à un élève (violence volontaire, racket, vol, introduction d'armes, de stupéfiants…), le chef d'établissement peut, pour la sécurité de son établissement et de ses élèves, exclure immédiatement et provisoirement l'élève fautif, dans l'attente du conseil de discipline qui peut dans ce cas être délocalisé dans un autre établissement ou dans les locaux de la Direction des services départementaux de l'éducation nationale. Les punitions doivent être individuelles ou individualisées : les punitions collectives sont interdites, étant co… L'élève peut être également être retenu afin de réaliser une corvée (nettoyer ce qui a été sali par exemple). L'avertissement est notifié par courrier aux parents et est inscrit au dossier scolaire de l'élève jusqu'à la fin de l'année scolaire. Elles sont comparables aux sanctions disciplinaires applicables aux salariés d'une entreprise (avertissement, mise à pied ou licenciement) : en effet, il s'agit plutôt d'écarter les élèves les plus turbulents ou n'exécutant aucun travail ni effort, a fortiori en cas d'exclusion définitive. : ne pas confondre avec le terme khôlle (aussi noté colle ou encore khôle), qui désigne une interrogation orale en classes préparatoires en France, et qui ne constitue pas une punition. Comme tout avertissement, il peut être utilisé comme circonstance aggravante pour de futures sanctions si des faits similaires venaient à se reproduire. ������xm�a�:�:�f�U�`�s3?T��l�D�W�¡>�-�W�o��C��������Q����S�v��s@�ܿ��u���2 �����z<7i5���� ����[�s������/}�$�w?�MA��'�U��p��?n�߽��2����]��q�[X���/��v�-�^��;��� en primaire, la circulaire précise : « Le maître ou l'équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités » on ne peut donc pas sanctionner un enfant pour … Les sanctions applicables à l’école sont régies par la circulaire du 6 juin 1991. Ils définissent alors la sanction comme « une conséquence prévisible des actes de l'élève, appliquée par l'enseignant », pouvant prendre aussi bien la forme d'une récompense que d'une punition[1]. << /Creator Six ans après la loi du Massachusetts, la Cour suprême jugeait, dans Ingraham v. Wright (1977), que la législation de la Floride autorisant les châtiments corporels à l'école ne violait pas l'amendement concernant les traitements inhumains et dégradants, au motif essentiel que cet amendement concernait le droit pénal et visait à protéger les suspects et détenus, et non les élèves qui bénéficiaient d'autres types de protection et étaient, après tout, toujours « libres » de quitter l'école. Le rôle des sanctions (négatives) est un thème discuté en pédagogie ainsi que par les parents d'élèves et la société en général. << Elle peut soit prendre effet à la fin de l'année scolaire en cours, soit être immédiate. Malgré diverses tentatives d'interdire, au niveau fédéral, toute forme de châtiment corporel à l'école, ceux-ci demeurent autorisés selon la législation des États. Elles doivent répondre à une véritable nécessité (cf. %PDF-1.4 La même décennie voit naître la problématique de la maltraitance sur mineur (child abuse), mise à l'ordre du jour à la suite d'un congrès de l'American Medical Association de 1961 ; cette problématique est distincte de la cruauté envers les enfants, laquelle fit l'objet de mobilisations bien antérieures, avec par exemple la création de la New York Society for the Prevention of Cruelty to Children en 1874[12]. Certaines des punitions suivantes sont strictement interdites, d'autres ne font l'objet d'aucune interdiction officielle mais sont fortement déconseillés : Les sanctions disciplinaires sont appliquées par le chef d'établissement ou le conseil de discipline. 1 0 obj A l’école, nous attendons des élèves qu’ils aient les comportements adéquats dans chaque situation. Punitions et sanctions : jusqu'où peut-aller l'école ? Il peut être prononcé pour manquements importants au travail, à la discipline ou encore pour absentéisme. « Les sanctions que le chef d'établissement peut prononcer seul à l'égard des élèves sont : l'avertissement, le blâme ou l'exclusion temporaire, de huit jours au plus, de l'établissement ou de l'un de ses services annexes. Certaines formes de sanctions, notamment les châtiments corporels (allant de la fessée à la règle sur les doigts ou à d'autres vexations plus dangereuses), sont sujettes à d'intenses controverses, et sont parfois illégales. Les punitions scolaires sont données par le personnel éducatif, elles ont un caractère informel et ne sont pas consignées dans le dossier scolaire. Une punition abrutissante et Interdite Toute forme de châtiment corporel est interdite dans 18 pays européens (en 2008) et 23 à travers le monde[5]. La dernière modification de cette page a été faite le 18 décembre 2020 à 11:39. Si les parents constatent qu'un avertissement (quelle qu'en soit la nature) a été noté sur le bulletin de leur enfant, ils doivent alors contacter l’administration du collège ou lycée pour demander une modification ainsi que la réédition du bulletin. Ils considèrent en effet qu'une punition doit simplement être désagréable et que les devoirs écrits doivent uniquement être donnés à l'élève dans le but de lui faire apprendre et appliquer les notions du cours et que par conséquent, ils ne doivent jamais être réduits au rang de punition. La sanction par l'humiliation n'a plus lieu d'être. La punition de ce type la plus répandue est la « mise au coin ». Les amendes et sanctions pécuniaires (toutefois, facturer certaine prestation, par exemple : 5, Le principe de l'individualisation des sanctions s'oppose à ce qu'une sanction puisse s'appliquer indistinctement à un groupe d'élèves, La confiscation définitive ou pour une durée anormalement longue (par exemple jusqu'à la fin de l'année scolaire) d'objets personnels appartenant aux élèves (téléphones portables, baladeurs, consoles de jeux portables…), Depuis 2000, une punition doit, pour être licite, être prévue dans le règlement intérieur de l'établissement. Les mesures conservatoires ne présentent pas le caractère d’une punition ou d’une sanction. La sanction. 22% ont fait des devoirs supplémentaires. Cependant, depuis les vingt dernières années, ils se font de plus en plus rares, et sont en général restreints dans des écoles privées (souvent, mais pas exclusivement, fondamentalistes ou évangéliques), dans des États du Sud. L’article R421-51 du code de l'éducation rappelle que le conseil de Classe examine les questions pédagogiques et se prononce uniquement sur les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de l’élève, c’est donc une instance pédagogique et non une instance disciplinaire. Les mesures conservatoires ne présentent pas le caractère d’une punition ou d’une sanction. Les critiques pédagogiques contre les sanctions peuvent s'étendre à la critique des « heures de colle » ou du redoublement (certains affirment cependant que celui-ci ne constitue pas une sanction, puisqu'il ne concerne pas nécessairement un écart disciplinaire). Olivier Maurel a écrit un livre relativement connu en France sur ce sujet : La fessée, questions sur la violence éducative (2004) qui reprend des données issues d'études scientifiques[8]. La punition scolaire est une réponse immédiate exercée sur l’élève dans le but de réduire, voire de supprimer, le comportement jugé comme néfaste par le personnel de l’établissement. /Filter /FlateDecode Par opposition à la punition, la sanction peut être définie comme « la conséquence prévue à l’avance d’une infraction ou d’un non respect d’une règle ou d’une loi explicitement formulée et reconnue » (Jean-Pierre Carrier – Docteur en Sciences de l’Education). En France, une circulaire précise le type de punitions qui peuvent être données dans l’enseignement primaire: réprimande, privation partielle de récréation, retenue après la classe sous la surveillance d’un adulte. Après le New Jersey (1867), le Massachusetts, en 1971, fut le deuxième État à interdire ces châtiments. Le chef d'établissement et l'équipe éducative recherchent, dans la mesure du possible avant la mise en œuvre d'une procédure disciplinaire, toute mesure utile de nature éducative », Livre d'Olivier Maurel: "La Fessée: questions sur la violence éducative", La Plage, 2004, préface par, Convention internationale des droits de l'enfant, Droit disciplinaire en France : Domaine de l’enseignement, http://cache.media.eduscol.education.fr/file/Sanctions_disciplinaires/84/2/01-les-punitions-scolaires-et-les-sanctions-disciplinaires_197842.pdf, http://www.education.gouv.fr/bo/2000/special8/proced.htm, Texte de la convention des droits de l'enfant, Campagne du conseil de l'Europe contre les châtiments corporels, Arguments contre la fessée et les châtiments corporels, Circulaire n° 2011-111 du 1-8-2011 - Ministère de l'éducation nationale, Contestation de sanction et d'un article du règlement intérieur, Enquête de L'UNICEF sur les violences scolaires au Maroc, https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Sanction_scolaire&oldid=177762520, Article avec une section vide ou incomplète, licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions, comment citer les auteurs et mentionner la licence. stream Les sanctions graves, allant de l'avertissement à l'exclusion temporaire pour une durée ne dépassant pas huit jours, sont prononcées, soit par le chef d'établissement, soit par le conseil de discipline. Cette punition utilisée surtout à l'école primaire. Elles doivent être rapprochées des mutations forcées des fonctionnaires, ou encore, de la mise à pied ou du licenciement d'un salarié d'une entreprise. /Producer %���� Les autorités ou les personnels habilités à les prononcer ne sont pas les mêmes. Modifiée par celles du 20 juillet 1992 et du 29 juin 1994, c'est elle qui définit le cadre dans lequel peut s'exercer la gestion de la discipline à l'école primaire. Contrairement à une pratique répandue dans de nombreux établissements, le conseil de classe n'a pas pour vocation d'attribuer des sanctions négatives (avertissements, blâme voire exclusion). Cette disposition bat en brèche l’autorité des chefs d’établissement et des enseignants, que le ministre se targue par ailleurs de réhabiliter : en offrant cette solution de facilité et en contraignant à ce constat d’impuissance que constitue la punition collective, il pourrait laisser entendre que des équipes pédagogiques sont incapables d’anticiper une situation, de gérer un conflit et de cerner les … En France, la colle est le plus souvent utilisée dans les établissements d'enseignement secondaire (collège et lycée), quasiment jamais dans les autres types d'établissement. Dans ce cas, l'élève doit être accueilli dans un autre établissement (public ou privé) ou à défaut, être inscrit dans un Centre Public d'Enseignement par Correspondance (par exemple le CNED). Dans certains pays, il est admis dans les limites du raisonnable, et même autorisé dans les écoles publiques. La privation d'une récréation complète à l', Le port du bonnet d'âne. l)Les pratiques- : II n'y a pas eu de vraies enquêtes sur les punitions pratiquées à l'école primaire. C'est sous ce titre évocateur que le mouvement "socio-pédagogique" belge "Changements pour l'Egalité" publie un recueil plein de pistes pour agir sur la question de la sanction à … Malgré le texte ci-dessus, il peut parfois arriver que le conseil de classe propose qu'un avertissement (voire une exclusion temporaire) soit notifié à un élève. Sanctions à l'école : un ouvrage indispensable Elève perturbateurs : serrer la vis ou changer d'outil ? dernière serait prête à diminuer son utilisation voire même à la supprimer. ?? Enfin, le recours à la punition collective, outre un aveu implicite d’échec, est contre-éducatif en tant qu’il incite dans la quasi-totalité des cas à la délation : la seule alternative consiste à dénoncer autrui, ou à subir collectivement la punition. Il est donc nécessaire d’agir pour une justice en milieu scolaire positive à travers plusieurs points : 1. les appréciations négatives des enseignants ont un effet néfaste sur l’estime de soi et la capacité d’appren… 31 États interdisent les châtiments corporels dans les écoles publiques (dans le New Jersey, qui les a interdit dès 1867, et en Iowa, ils sont également interdits dans les écoles privées). Elle est comparable à un licenciement disciplinaire d'un salarié d'une entreprise. L’isolement pendant un temps très court et sous surveillance est possible. Elle peut être prononcée par le chef d'établissement ou par le conseil de discipline uniquement. Elles suivent une démarche éducative partagée par l'ensemble de la communauté éducative et prescrit dans le règlement intérieur de l'établissement[2]. Cette punition utilisée surtout à l'école primaire. Elle est même interdite à l'école primaire où le maître qui retient un enfant en dehors des heures de classe engage sa responsabilité. Les punitions corporelles ou humiliantes à l'école ne sont pas interdites par la loi mais par un texte réglementaire de l'éducation nationale4. Sanction, punition, réparation : comment bien faire respecter les règles ? p3/6 Analyse UFAPEC 2011 n°04.11 L’éducation repose sur un système de règles D’un espace à l’autre, de l’école à la maison, les règles seront différentes, d’où l’importance de les énoncer clairement. Principe d’interdiction de la violence de l’enseignant que ce soit vers l’élève ou vers la famille, en clair « le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence, le mépris à l’égard de la famille, ou qui serait susceptible de blesser le sensibilité des enfants« , ou de la famille vers l’école. La réactivité de l'école À toute faute, il est indispensable qu'une réponse rapide et adaptée soit apportée ; Sanctions et punitions à l'école primaire. Les exclusions temporaires de plus de 8 jours et les exclusions définitives sont prononcées uniquement par le conseil de discipline. Le professeur peut également retenir un élève pour lui faire réaliser un devoir ou un exercice non fait. Toutefois, certains professeurs et même certains parents d'élèves prônent encore largement les lignes de punition, aux exercices supplémentaires par exemple. À noter qu'en France, les lignes de punitions sont proscrites[3]. La mesure est effacée du dossier scolaire de l'élève au bout d'un an. Les mesures d'exclusion temporaire peuvent être assorties d'un sursis total ou partiel. N.B. Le travail supplémentaire sera corrigé par le professeur qui l'a prescrit (avec éventuellement une notation). La punition est une mesure prise à l'encontre de l'élève en cas de manquement mineur à ses obligations ou en cas de comportement perturbateur. Il s'agit de mesures ayant pour but de faire honte à l'élève (face à ses camarades de classe ou à ses parents), ou de le faire réfléchir quant à son comportement fautif, afin de le dissuader de recommencer. Les sanctions plus graves peuvent prendre la forme de sanctions administratives : elles sont alors prononcées par le chef d'établissement ou/et le conseil de discipline , au lieu d'être simplement prononcées par le professeur, et peuvent mener à l'exclusion administrative. Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Cette sanction ne sera pas effacée du dossier scolaire au bout d'un an (contrairement aux autres sanctions). Les règlements départementaux en vigueur découlent de ce texte. Ils relèvent des interdits fondateurs de toute vie sociale (lois) et des règles de vie de la classe. Il s'agit d'une planche de bois munie d'une poignée, et éventuellement trouée. Dans d'autres, on considère qu'il s'agit d'une forme de maltraitance. Il s'agit de la sanction la plus grave que l'on puisse infliger à un élève juste derrière l'exclusion définitive. Pendant la retenue, ou colle l'élève doit très souvent exécuter un devoir supplémentaire écrit donné par le professeur qui le corrigera (avec éventuellement une notation). >> La diminution de la note d'un devoir pour des motifs exclusivement disciplinaires (sauf en cas de fraude ou si le devoir n'a pas été rendu à temps). Bonjour mon fils est au ce1 et sa scolarité est un calvaire alors qu il réussi tout bien à la maison à l'école il n'écoute pas les consignes et il est turbulent dixit la maitresse.J'ai eu le malheur d'écouter la maitresse et le directeur de l'école et de faire subir a mon fils psy cmpp orthophoniste.Tous les spécialistes me trépondent la même chose que mon fils est intelligent … Les incidents qui se produisent dans la classe sont traités par l’enseignant de la classe concernée. Punition consistant à donner un travail supplémentaire, généralement écrit à un élève en plus de son travail qu'il doit normalement réaliser. x��=�nI�� ��(��c^�ݽ�.���g_��@K�̆Z�EQ��~33����*��AjW�*��ȸ#�뻟���������O?�G�~X������p�|�T��}?��jx������꯫�f�_ݮn�u{�Y����.��T��ܿ�\�T��j��)�����?�1��۪]7^4�v�Ϗ���~���O_�]`��������zuӺ��'̲^�����v���=8����+�5���VU���� ��_ٯ����u��s���j�F�@o�>����c �G C�/