The acoustic panels from the product brand HERADESIGN® can be screwed both on a wooden lath substructure and on CD-metal profiles. Amf Traffic Service is an Oregon Assumed Business Name filed on June 26, 2018. Malheureusement, les débats sur la consigne portent actuellement sur des questions de principe sans être alimentés par des données concrètes. 1.5.2. Handyman Service for Sacramento, Stockton, Lodi, and Surrounding Areas from Manteca to Auburn A qui peut-on s'adresser pour son épargne ? DOC-2010-24 Mise en oeuvre de l'article 313-17-1 du règlement général relatif à l'envoi à l'Autorité des marchés financiers, par les teneurs de compte conservateurs, du rapport de leur commissaire aux comptes sur la protection des avoirs en titres financiers de... DOC-2005-09 Attestation de gestion de portefeuille dans le cadre d'un mandat, DOC-2005-10 Mandat d'administration de titres financiers nominatifs, DOC-2000-01 Nomenclature des comptes de titres financiers et leurs règles de fonctionnement, DOC-2016-01 Procédure d'agrément des entreprises d'investissement dépositaires d'OPCVM - Procédure d'examen du cahier des charges des autres dépositaires d'OPCVM et de FIA, DOC-2007-12 Production d'analyses indépendantes lors des opérations financières de taille significative et destinées au public d'épargnants individuels, DOC-2013-21 Modalités d'enregistrement des personnes morales, autres que des sociétés de gestion de portefeuille, gérant certains Autres FIA, DOC-2019-09 Intégration des orientations de l'ESMA relatives aux indices de référence d'importance non significative au titre du règlement concernant les indices de référence, DOC-2020-07 Questions-réponses relatives au régime des prestataires de services sur actifs numériques, DOC-2019-23 Régime applicable aux prestataires de services sur actifs numériques, DOC-2019-24 Prestataires de services sur actifs numériques - Référentiel d'exigences en matière de cybersécurité (version 1.0), DOC-2019-18 Lignes directrices sur l'obligation de déclaration à TRACFIN, DOC-2019-17 Lignes directrices sur la notion de personne politiquement exposée, DOC-2019-16 Lignes directrices sur les obligations de vigilance à l'égard des clients et de leurs bénéficiaires effectifs, DOC-2019-15 Lignes directrices sur l'approche par les risques en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, DOC-2019-14 Orientations sur les facteurs de risque, DOC-2014-12 Informations à fournir aux investisseurs par l'émetteur et le conseiller en investissements participatifs ou le prestataire de services d'investissement dans le cadre d'une offre de financement participatif, DOC-2014-10 Placement non garanti et financement participatif, DOC-2014-11 Processus d'examen par l'AMF de la demande d'immatriculation des conseillers en investissements participatifs et transmission des informations annuelles par ces derniers, DOC-2018-02 Commercialisation des offres de financement participatif, calcul des taux de défaillance et gestion extinctive des plateformes, DOC-2020-04 Exigences applicables aux associations professionnelles des conseillers en investissements financiers, DOC-2013-07 Exigences en matière de compétence professionnelle des conseillers en investissements financiers et d'information de l'AMF relative à leur activité, DOC-2006-23 Questions-réponses relatives au régime applicable aux conseillers en investissements financiers, DOC-2018-04 Exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la Directive MIFID II, DOC-2018-03 Placement non garanti, conseil en investissement et conseil aux entreprises en matière de structure de capital, de stratégie industrielle, de fusions et de rachat d'entreprises, DOC-2018-01 L'évaluation des connaissances et des compétences, DOC-2017-08 Position-Recommandation complétant la Position 2013-02 sur le recueil des informations relatives à la connaissance du client, DOC-2016-11 Questions-Réponses sur le dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des conseillers en investissements financiers, DOC-2016-10 La vérification des connaissances minimales des conseillers en investissements financiers, DOC-2013-02 Recueil des informations relatives à la connaissance du client, DOC-2017-06 Procédure d'enregistrement et établissement d'un document d'information devant être déposé auprès de l'AMF par les intermédiaires en biens divers. Si vous avez des questions relatives à des produits bancaires (Livret A, crédit, etc.) En 2021, soyez encore plus vigilant face aux arnaques ! Integritetspolicy för AMF. 1.3.5. AMF nimmt teil: METAV - WEBsessions 19.+20.01.2021 Damit die Wartezeit bis zur METAV DIGITAL im März 2021 nicht zu lang wird, präsentieren sich Aussteller erneut online mit ihrem Angebot. Se tenir informé et gérer ses alertes Appeler AMF Epargne Info Service : 01 53 45 62 00 7 personnes étaient ici. L'Autorité des marchés financiers (AMF) vous informe et vous alerte pour bien investir. Le champ d'intervention de l'Autorité des marchés financiers (AMF) est strictement limité aux produits financiers (actions, obligations, fonds d'investissement, SCPI, etc.). Guide de l'information permanente, I. Weiter Disclaimer Knauf AMF GmbH & Co. KG Elsenthal 15 94481 Grafenau Germany Tel. service panel ats-amf / otomatis genset area jogja. Cession et acquisition d'actifs significatifs, I. Prospectus de parts sociales et certificats, I. 7 were here. Spelblomman får stadsutställning i Stockholmsverken, Södermalm. 7 personnes étaient ici. Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo. 7 personnes étaient ici. Citroën DS/ID. Les outils de l'AMF, au service des adhérents Abonnez-vous à la lettre bi-mensuelle regroupant l’essentiel de l’actualité des intercommunalités Communes nouvelles, une réelle dynamique en marche Unfallinstandsetzung. Depuis 2010, vous pouvez contacter « Epargne Info Service » : la plateforme créée par l'Autorité des marchés financiers pour répondre à vos questions sur les produits d'épargne financière, les intermédiaires financiers ou encore les possibles arnaques à l'investissement. Person registered with AMF E-Services. Citroën Typ 23. Sign up for the AMF Newsletter Keep up to date on personal finance, fraud prevention, insurance, retirement planning and the AMF’s activities. Kami siap membantu untuk Melayani Pembuatan dan service panel Ats-amf Sesuai Keluhan customer dengan segala kapasitas . Que vous envisagiez d'investir dans un placement ou que vous ayez déjà investi, vous pouvez contacter Epargne Info Service : L'AMF ne pourra jamais vous délivrer un conseil en investissement ou encore vous recommander un produit ou un intermédiaire financier. 1.2. 4.2. Report fraud or suspicious practices to the AMF. You are dissatisfied with AMF practices or service. Epargne Info Service répond aux questions que peuvent se poser les investisseurs ou les professionnels. Agrément / Programme d'activité / Passeport, III. I. La page Epargne Info service est éditée par l'Autorité des marchés financiers (AMF), une autorité publique indépendante qui a pour mission de veiller à la protection de l'épargne investie en produits financiers, à l'information des Les tenants de la consigne affir… 1.1. If you don't have a clicSÉQUR - Business account, create your clicSÉQUR account This link will open in a new window and subscribe to AMF e-services. Stay informed! AMF Fastigheter satsar på fjärrvärme med noll- eller minusutsläpp. Receive neutral, objective information on … Dispositions spécifiques aux OPCVM, II. ou d'assurance, contactez « Assurance Banque Epargne Info Service » au 34 14 (appel gratuit). The AMF is the regulatory and oversight body for Québec’s financial sector. 1.4. Consulter 1.3. Table des matières des recommandations et arrêtés des comptes de l’année en cours, I. Dispositions spécifiques aux organismes de titrisation, III. Premiär för The Lobby Live, den första studion i sitt slag i Europa. 1.3.3. 2.4. Dispositions spécifiques aux fonds ouverts à des investisseurs professionnels, II. Individuals and firms in the financial sector, Fintech, Exams, probationary period, right to practise, trainers, Transparency Measures - Mining, oil and gas, Share the page by e-mail, This link will open in a new window, Share the page on Facebook, This link will open in a new window, Share the page on Twitter, This link will open in a new window, Share the page on LinkedIn, This link will open in a new window. 246, Place Victoria Montréal (Québec) H4Z 1G3 Telephone: 514-395-0337 Fax: 514-873-3090. The company's filing status is listed as Active and its File Number is 1453527-95. Access to our services is secured through clicSÉQUR, the Québec government's authentication service. 01 Knauf AMF Ceilings Ltd. 1 Swan Road SR8 2HS Peterlee. You can use AMF E-Services for a variety of administrative transactions related to your right to practise. The impressive state-of-the-art steel framed building, prominently located at the Silver Zone, Airport entrance, has a bespoke Knauf AMF ceiling system fitted throughout to ensure acoustic comfort. Continuité du service public de l’éducation dans le contexte de la fermeture des écoles Vendredi 13 mars, Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et François Baroin, président de l'AMF… Dans le cas d'une réclamation concernant un intermédiaire financier régulé par l'AMF, Epargne Info Service pourra éventuellement vous rediriger vers le Médiateur de l'AMF pour vous aider à résoudre un litige à l'amiable. Weiterlesen … Was können wir für Sie tun? 4 - Prospectus et document d'information en cas d'offre au public, I. [A venir⏱️] Le 21/01 à 11h25, Delphine Dirat donnera le point de vue de l’AMF sur la normalisation du reporting… https://t.co/GuNkqPNY0b, BDIF - Base des décisions et informations financières, GECO - Base des produits d'épargne et sociétés de gestion, Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF. Franchissement de seuils, déclaration d'intention et changement d'intention, I. Ledig lokal • 2020-12-10. 6.4. Jasa Service panel Ats amf di tangani oleh tenaga teknisi yang handal , terlatih dan jujur akan memberikan pelayanan yang terbaik untuk Panel ats-amf Anda . You have access to privileged information but are afraid of reprisals if you speak up. Address changes cannot be made through AMF E-Services. 2.1. Hier finden Sie eine Übersicht mit Services, die wir Ihnen anbieten. AMF THERMATEX® Product Catalogue Europe May 2019 Produktkatalog PDF 128 Pages When using the social share functions personal data is being transmitted to the particular service… You must be at least 13 years of age to complete this form. Aktuelles. L'Autorité des marchés financiers (AMF) vous informe et vous alerte pour bien investir. Jasa Service panel Ats-amf ber tujuan untuk dapat membantu customer dengan cepat dan mudah mendapatkan Layanan Jas service panel ats-amf yang di butuhkan. Complete the Change of Residential Address (pdf - 151 KB) This link will open in a new window Updated on 1 st May 2015 form and mail it to the AMF. par téléphone au 01.53.45.62.00 du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h (prix d'un appel local). Les signalements ou les réclamations nourrissent également les activités de veille de l'AMF, et de détection de mauvaises pratiques éventuelles : selon les cas, ils peuvent donner lieu à des mises en garde publiques ou encore alimenter les listes noires d'acteurs illicites. Jobs. Sylvain Théberge Telephone: 514-940-2176 Toll-free: 1-877-525-0337, ext. Find out more about the terms of use of E-Services. E-mail：info@allied-telesis.co.jp サポートサービスのご契約をされているお客様の保守に関するご相談 契約書に記載または、サポートチケットご登録時にご案内の専用窓口までご連絡ください。 How to Find Knauf AMF Grafenau (GER) Grafenau (GER) Viersen (GER) Ferndorf (AUT) Dreux (F) Antwerpen (BE) Peterlee (UK) Grafenau, Germany (Headquarter, Mineral, Softmineral, Grid) Knauf AMF GmbH & Co. KG Elsenthal-Siedlung 15 94481 Grafenau, Deutschland Calculate route Arrêtés des comptes des années précédentes, I. Odhalte naši širokou nabídku a možnosti využití našich technických řešení akustických, protipožárních, hygienických i designových podhledů a stěnových obkladů. Odhalte naši širokou nabídku a možnosti využití našich technických řešení akustických, protipožárních, hygienických i designových podhledů a stěnových obkladů. Elle vous guide dans la compréhension des produits et vous aide dans les démarches à suivre si vous n'êtes pas satisfait d'une prestation qui vous a été fournie. Conseillers en investissements financiers, Parcours de l’investissement de long terme, Les marchés d'actions et les principaux indices en France, Acheter et vendre un titre coté en bourse, Nos priorités d'actions et de supervision, Communiqués de la Commission des sanctions, Publications de l'Observatoire de l'épargne, Rapports annuels et documents institutionnels, DOC-2016-05 Guide de l'information périodique des sociétés cotées, DOC-2019-21 Modalités de dépôt et de publication des prospectus, DOC-2016-13 Responsabilité sociale, sociétale et environnementale, DOC-2015-12 Indicateurs alternatifs de performance, DOC-2020-09 Arrêté des comptes 2020 et travaux de revue des états financiers, DOC-2018-06 Table des matières des recommandations d'arrêté des comptes applicables au 1er janvier 2020, DOC-2019-13 Arrêté des comptes 2019 et travaux de revue des états financiers, DOC-2018-12 Rapport financier annuel - Etats financiers 2018 et travaux de revue des états financiers 2016-2017, DOC-2010-25 Relations entre les commissaires aux comptes et l'AMF, DOC-2008-13 Valorisation de certains instruments financiers à la juste valeur, DOC-2016-08 Guide de l'information permanente et de la gestion de l'information privilégiée, DOC-2007-03 Modalités de dépôt de l'information réglementée par voie électronique, DOC-2016-06 Opérations des dirigeants et des personnes mentionnées à l'article 19 du règlement européen sur les abus de marché, DOC-2016-07 Modalités de notification dans le cadre d'un différé de publication d'une information privilégiée, DOC-2021-02 Guide d'élaboration des documents d'enregistrement universels, DOC-2020-06 Guide d'élaboration des prospectus et de l'information à fournir en cas d'offre au public ou d'admission de titres financiers, DOC-2019-22 Informations à fournir dans le cadre d'une offre au public de parts sociales de société coopérative constituée sous forme de société anonyme, DOC-2019-19 Prospectus établi pour l'offre au public de parts sociales des banques mutualistes ou coopératives, DOC-2019-20 Prospectus établi pour l'offre au public de certificats mutualistes des sociétés d'assurance mutuelles agréées (SAM), des caisses d'assurance et de réassurance mutuelles agricoles agréées (CRAMA) et des sociétés de groupe assurance mutuelles (SGAM), DOC-2018-07 Informations à founir aux investisseurs dans le cadre d'une offre ouverte au public d'un montant inférieur à 8 millions d'euros, DOC-2019-06 Procédure d'instruction et établissement d'un document d'information devant être déposé auprès de l'AMF en vue de l'obtention d'un visa sur une offre au public de jetons, DOC-2020-05 Accès des analystes financiers, désignés au sein des établissements membres du syndicat, aux informations en amont de la publication du prospectus, DOC-2017-03 Modalités de déclaration des opérations réalisées dans le cadre des interventions des émetteurs cotés sur leurs propres titres et des mesures de stabilisation, DOC-2017-04 Guide relatif aux interventions des émetteurs cotés sur leurs propres titres et aux mesures de stabilisation, DOC-2010-03 Questions-réponses de l'AMF sur le transfert vers Alternext d'une société cotée sur Euronext, DOC-2015-05 Les cessions et les acquisitions d'actifs significatifs, DOC-2006-07 Offres publiques d'acquisition, DOC-2009-22 Questions-réponses sur les interventions pour compte propre des prestataires de services d'investissement en période d'offre publique, DOC-2009-08 Contrôle des opérations d'offre publique d'acquisition, DOC-2006-15 Expertise indépendante dans le cadre d'opérations financières, DOC-2004-02 Publicité des engagements de conservation d'actions conclus dans le cadre de la Loi Dutreil, DOC-2008-02 Déclarations de franchissement(s) de seuil(s) de participation, DOC-2010-02 Transparence et procédure d'acquisition ordonnée de titres de créance ne donnant pas accès au capital, DOC-2012-05 Les assemblées générales d'actionnaires des sociétés cotées, DOC-2015-09 Communication des sociétés destinée à faire la promotion de leur titre auprès d'investisseurs individuels, DOC-2015-10 Communication des sociétés sur les frais liés à la détention de titres au nominatif pur, DOC-2011-04 Modalités de communication des opérations de cession temporaire portant sur des actions, DOC-2012-02 Gouvernement d'entreprise et rémunération des dirigeants des sociétés se référant au code AFEP-MEDEF - Présentation consolidée des recommandations contenues dans les rapports annuels de l'AMF, DOC-2013-20 Rapport de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants des valeurs moyennes et petites, DOC-2013-15 Rapport 2013 de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants, DOC-2011-17 Rapport annuel 2011 sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants, DOC-2010-15 Rapport complémentaire de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise, la rémunération des dirigeants et le contrôle interne - Valeurs moyennes et petites se référant au Code de gouvernement d'entreprise de Middlenext de décembre 2009, DOC-2010-16 Cadre de référence des dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne, DOC-2021-01 Commissions de surperformance dans les OPCVM et certains types de FIA, DOC-2020-08 Exigences sur les simulations de crise de liquidité dans les OPCVM et les FIA, DOC-2018-05 Exigences relatives au règlement sur les fonds monétaires, DOC-2020-03 Informations à fournir par les placements collectifs intégrant des approches extra-financières, DOC-2011-05 Guide des documents réglementaires des OPC, DOC-2011-24 Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des placements collectifs, DOC-2008-14 Swaps de performance sur OPC et structurations sur gestion active, DOC-2011-10 Enregistrement au niveau de l'OPC de la perte ou du gain résultant du défaut de règlement après l'émission d'un ordre de souscription, DOC-2004-07 Les pratiques de market timing et de late trading, DOC-2011-15 Modalités de calcul du risque global des OPCVM et des FIA agréés, DOC-2007-19 Critères extra financiers de sélection des actifs et application aux OPC se déclarant conformes à la loi islamique, DOC-2012-15 Critères applicables aux placements collectifs de partage, DOC-2017-05 Modalités de mise en place des mécanismes de plafonnement des rachats ou "gates", DOC-2011-19 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en France, DOC-2013-06 Les fonds cotés et autres questions liées aux OPCVM, DOC-2014-09 Modalités de mise en oeuvre des obligations en matière de comptes rendus à l'égard de l'AMF dans le cadre de la directive AIFM, DOC-2013-16 Notions essentielles contenues dans la directive sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs, DOC-2011-20 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale, DOC-2019-04 Sociétés civiles de placement immobilier, Sociétés d'épargne forestière et Groupements forestiers d'investissement, DOC-2011-22 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un règlement et information périodique des fonds de capital investissement, DOC-2011-23 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et/ou d'un prospectus et information périodique des OPCI et organismes professionnels de placement collectif immobilier, DOC-2012-11 Guide relatif aux fonds de capital investissement et aux fonds professionnels de capital investissement, DOC-2012-06 Modalités de déclaration, de modifications, établissement d'un prospectus et informations périodiques des fonds professionnels spécialisés, des fonds professionnels de capital investissement et des organismes de financement spécialisé, DOC-2005-14 Questions-réponses relatives aux fonds professionnels spécialisés, DOC-2006-18 Délai de calcul des valeurs liquidatives des fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale, DOC-2011-21 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'épargne salariale, DOC-2012-10 Guide relatif aux fonds d'épargne salariale, DOC-2011-02 Questions - réponses de l'AMF sur les organismes de titrisation ("OT"), DOC-2011-08 Questions - réponses relatives aux opérations sur le FOREX, DOC-2017-01 Questions-réponses – Interdiction des communications à caractère promotionnel relatives à la fourniture de services d'investissement portant sur certains contrats financiers, DOC-1993-01 L'information financière des SOFICA, DOC-2008-03 Procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, obligations d'information et passeport, DOC-2016-02 Organisation des sociétés de gestion de portefeuille pour la gestion de FIA qui octroient des prêts, DOC-2008-23 Questions-réponses sur la notion du service d'investissement de conseil en investissement, DOC-2014-01 Programme d'activité des prestataires de services d'investissement et information de l'AMF, DOC-2012-08 Placement et commercialisation d'instruments financiers, DOC-2012-19 Guide d'élaboration du programme d'activité des sociétés de gestion de portefeuille et des placements collectifs autogérés, DOC-2018-08 Orientations conjointes de l'ABE et de l'AEMF relatives à l'évaluation de l'aptitude des membres de l'organe de direction et des titulaires de postes clés, DOC-2013-22 Questions-réponses relatives à la transposition en droit français de la directive AIFM, DOC-2009-24 Questions-réponses relatives aux changements d'actionnariat dans les sociétés de gestion de portefeuille, DOC-2017-10 Evaluation prudentielle des acquisitions et des augmentations de participations qualifiées dans des entités du secteur financier, DOC-2008-15 La multigestion alternative en France, DOC-2007-24 Questions - réponses relatives aux règles d'organisation des prestataires de services d'investissement, DOC-2010-09 Certification par l'AMF d'un examen relatif aux connaissances professionnelles des acteurs de marché, DOC-2009-29 Questions-Réponses sur le dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des acteurs de marché, DOC-2007-01 Cartes professionnelles des personnes physiques autres que celles de RCCI ou de RCSI et des collaborateurs d'une entreprise de marché, d'un gestionnaire de système multilatéral de négociation ou d'une chambre de compensation, DOC-2014-06 Guide relatif à l'organisation du dispositif de maîtrise des risques au sein des sociétés de gestion de portefeuille, DOC-2012-01 Organisation de l'activité de gestion de placements collectifs et du service d'investissement de gestion de portefeuille pour le compte de tiers en matière de gestion des risques, DOC-2006-09 Examen pour l'attribution des cartes professionnelles de responsable de la conformité et du contrôle interne (RCCI) et de responsable de la conformité pour les services d'investissement (RCSI), DOC-2012-17 Exigences relatives à la fonction de conformité, DOC-2013-24 Politiques et pratiques de rémunération des prestataires de services d'investissement, DOC-2011-09 Rédaction des questions/réponses des examens destinés à vérifier les connaissances minimales des acteurs de marché, DOC-2008-06 Organisation des sociétés de gestion de portefeuille et des prestataires de services d'investissement exerçant le service de gestion de portefeuille pour le compte de tiers en matière de valorisation des instruments financiers, DOC-2007-25 Questions - réponses relatives aux règles de bonne conduite applicables aux prestataires de services d'investissement, DOC-2014-07 Guide relatif à la meilleure exécution, DOC-2019-12 Obligations professionnelles des prestataires de services d'investissement à l'égard des clients non professionnels en matière de gestion de portefeuille pour le compte de tiers, DOC-2013-10 Incitations et rémunérations reçues dans le cadre de la distribution et de la gestion sous mandat d'instruments financiers, DOC-2019-03 Exigences d'adéquation de la Directive MIFID II, DOC-2019-02 Orientations de l'ESMA relatives aux pratiques de vente croisée visés aux articles 4 paragraphe 1 point 42 et 24 paragraphe 11 de la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 concernant les marchés financiers et modifiant la directive 2002/92/CE et la directive 2011/61/UE, DOC-2018-14 Définitions des titres de créance complexes vises à l'article 25.4 de la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du conseil du 15 mai 2014 concernant les marches financiers et modifiant la directive 2002/92/CE et la directive 2011/61/UE, DOC-2008-04 L'application des règles de bonne conduite lors de la commercialisation de parts ou actions d'OPCVM ou de FIA par les sociétés de gestion de portefeuille, les sociétés de gestion et les gestionnaires, DOC-2007-02 Services d'aide à la décision d'investissement et d'exécution d'ordres, DOC-2017-07 Simulations de performances futures, DOC-2016-14 Bonnes politiques de rémunération au titre de la directive sur les organismes de placement collectif en valeurs mobilières, DOC-2005-19 L'exercice des droits de vote par les sociétés de gestion, DOC-2013-11 Politiques de rémunération applicables aux gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs, DOC-2013-09 Exemption pour les activités de tenue de marché et les opérations de marché primaire dans le cadre du Règlement (UE) n° 236/2012.