L'homme travaillera moins, mais pour quoi faire ? à. Madame et Messieurs les commissaires de la République (Métropole et départements d'outre-mer). Avec 365 jours 1985 était une année normale et … Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 MICHEL CASTAING. Vincent. Le calendrier annuel de 1985, les dates paraissent chaque mois et vous trouverez y compris les numerous de semaine. Le dollar franchit la barre des 10 francs à Paris. PHILIPPE FARINE, délégué national du PS à l'immigration. Viber. Circulaire du 25 novembre 1985 RELATIVE A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Légifrance. Kamala Harris est-elle une chance pour Black Lives Matter ? 1. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 JEAN-YVES LE GALLOU, membre du comité central du Front national. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 CHRISTINE FAUVET-MYCIA. 14.7°), 21.4° à Lyon, : 28.1° à Perpignan ! Le ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, porte-parole du Gouvernement, et le secrétaire d'Etat chargé de la santé. Original New Yorker - couverture seulement. RELATIVE A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (J.O. AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 23/02/1985. Produit . Pinterest. Décret n°85-1250 du 26 novembre 1985 relatif aux congés annuels des fonctionnaires territoriaux. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 Stella Baruk (*). Regardez ici online calendrier 1985. S’il vous plaît contactez-moi si vous avez des questions - je serais heureux d’y répondre. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 L. R. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 BATYÉOR, auteur du " Dhimmi ", Anthropos (Lausanne). réunies, 25 nov. 1985, n° 45008, Lebon; Contactez notre service commercial au 01 84 80 33 48. Le Reporter - 26 Sep 2018. Ou en créer d'autres ?3 - Quelles mesures préconisez-vous à l'encontre des clandestins ? CLAUDE BILLARD, membre du bureau politique du PCF. Les gens qui sont nés le 09/11/1985 célèbrent leur anniversaire aujourd'hui ! 24 novembre - 25 novembre - 26 novembre. Eventuellement, transport maritime permettant la prise en charge médicalisée d'un malade ou d'un blessé. Prêt pour le cadrage. Imprimer. Mesure environ 11 et demi par 8 et demi. Autorisez le dépot de cookies pour accéder à cette fonctionnalité. C'est autour de ces grands axes qu'ont eu à réfléchir les membres de la mission " Prospective de la consommation ". Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 MARC AMBROISE-RENDU. Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 novembre 1985 (cas Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 25 novembre 1985, 40288, mentionné aux tables du recueil Lebon) Jérôme Seydoux et Silvio Berlusconi, qui souhaitent entretenir avec la presse et le cinéma " les meilleures relations " et leur proposent d'entrer dans le capital de la nouvelle chaîne. Jour de la semaine: Le 25. de Novembre 1985 était un Lundi . du 8 décembre 1985). SOMMAIRE. Condamnation des faux « époux Turenge » dans l'affaire du Rainbow Warrior. Email. JEAN-YVES LE GALLOU, membre du comité central du Front national. L´accident fait 148 morts. Doctrine; Décisions de justice; 1985; CE, 9 / 7 ss-sect. Les moyens mobiles de secours et de soins d'urgence dont disposent les établissements hospitaliers visés à l'article 11 du décret du 17 avril 1980 susvisé comprennent : a) Une ou plusieurs équqipes composées notamment des catégories de personnel suivantes : - conducteur ambulancier titulaire du diplôme d'Etat d'ambulancier. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 F. S. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 CLAUDE FRANCILLON. Partager. 25 novembre 1985 : LA “GUERRE DES PAUVRES” MALI-BURKINA. Notre moteur de recherche est également accessible pour des recherches thématiques dans les archives du Monde jusqu’à 1944. Calcule aussi la date de naissance de ta star préférée, de tes amis ou d'un événement historique. 13 novembre : éruption catastrophique du Nevado del Ruiz en Colombie, faisant 25 000 morts (du fait d'un lahar) : un géographe français, J.-C. Thouret, avait cartographié les impacts possibles d'une telle catastrophe mais les autorités n'avaient pas jugé opportun de faire évacuer la ville. Tweeter: Sens de l'arrêt : Cassation Type d'affaire : Criminelle. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 JEAN-YVES NAU. 11.7° à … Partager. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 JACQUES TOUBON, secrétaire général du RPR député de Paris. Qu'en sera-t-il de la croissance économique et du vieillissement probable de la population ? Année. Par. Anniversaires de personnages célèbres, d'acteurs, de célébrités et de stars le 25 Novembre. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 JACQUES TOUBON, secrétaire général du RPR député de Paris. 36 days remain until the end of the year. Date de Résolution: 25 novembre 1985: Juridiction: Conseil d'etat: Nature : Décision: VU LA REQUETE SOMMAIRE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 29 JANVIER … Pinterest. Comptez combien de jours il vous reste avant vos prochaines vacances, votre accouchement ou n'importe quelle fête ou anniversaire ! Calculez le nombre de jours entre 2 dates grâce à cet outil gratuit et pratique. Regardez ici online calendrier 1985. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 CLAIRE BLANDIN. Analyses : JUGEMENTS ET ARRETS - Dispositif - … 19/02/1985. Calendrier 1985. Sans l'apport des étrangers depuis un siècle en France, peut dire Pierre Milza, directeur du Centre d'histoire de l'Europe du XXe siècle, " nous ne serions pas 55 millions, mais 40 millions ". BATYÉOR, auteur du " Dhimmi ", Anthropos (Lausanne). Vous avez choisi de refuser le dépôt de cookies lors de votre navigation sur notre site, notamment des cookies de publicité personnalisée. Twitter. Accéder à la version initiale; ChronoLégi. Avec 365 jours 1985 était une année normale et pas bissextile . En novembre 1987: 25 e jour 4 e mercredi: En 1987: 329 e jour 3 e jour de la semaine 48 47 e mercredi: Astronomie; Phase lunaire Le mercredi 25 novembre 1987 est le 329 e jour de l'année 1987. B. Avec son premier roman en français, Hector Bianciotti apporte à notre littérature un timbre et un nouveau regard qui font de lui l'un des écrivains les plus en vue de cette rentrée. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 RÉGIS GUYOTAT. Les personnes nées le 25/11/1985 auront 36 ans cette année (2021), exactement dans 320 jours . 13 novembre : éruption catastrophique du Nevado del Ruiz en Colombie, faisant 25 000 morts (du fait d'un lahar) : un géographe français, J.-C. Thouret, avait cartographié les impacts possibles d'une telle catastrophe mais les autorités n'avaient pas jugé opportun de faire évacuer la ville. La chute vertigineuse de Donald Trump en 80 jours, S’aimer comme on se quitte : « On cohabite dans ses 15 m2, mais Pierre ne me touche plus ». 1. 1 - Envisagez-vous de modifier les modes d'acquisition (naissance, naturalisation, mariage, etc.) des étrangers ? Calcul du nombre de jours entre deux dates. Il parle, ici, des connivences profondes du roman et de la mémoire. Jour de la semaine: Le 26. de Novembre 1985 était un Mardi . Avec 365 jours 1985 était une année normale et pas bissextile . 25/01/1985. Les personnes nées le 05/11/1985 auront 35 ans cette année (2020), exactement dans 5 jours . 4-25 novembre 1985 Nouvelle-Zélande – France. France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 25 novembre 1985, 84-94591. dite "immobilière", régie par les dispositions de l'article 257-7° du C.G.I., est due, en vertu de l'article 285, par le vendeur de l'immeuble en cas de mutation à titre onéreux assujettie à cette taxe. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 ROBERT SOLÉ un entretien avec Pierre Milza (*). Mort du général René Audran, ingénieur général à l'armement, victime d'un attentat revendiqué par Action directe (né le 22 juillet 1929). Le contenu de ce site est le fruit du travail de 500 journalistes qui vous apportent chaque jour une information de qualité, fiable, complète, et des services en ligne innovants. « 4-25 novembre 1985 - Nouvelle-Zélande – France. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 PASCAL CLÉMENT, député UDF de la Loire. La mise en oeuvre des moyens mobiles de secours et de soins d'urgence s'effectue en permanence, de jour comme de nuit, dans les délais les plus courts, dès réception de l'appel. Viber. Naissances. Cinq autres journalistes pigistes réguliers, solidaires de la journaliste licenciée ou en désaccord avec Michel Polac, ont été licencié ou mis à pied de l'émission. Dernière mise à jour des données de ce texte : 02 septembre 2007, Modifié par Décret n°2007-1301 du 31 août 2007 - art. Mme Sylvie Espasa a été licenciée, début octobre, par Michel Polac, producteur sur TF1 de l’émission " Droit de réponse " (le Monde du 8 octobre). Facebook. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 PATRICK JARREAU. 12/02/1985. Sasuke 26/09/2018 25 novembre 1985 : LA “GUERRE DES PAUVRES” MALI-BURKINA 2018-09-26T11:12:34+00:00 Politique No Comment. La Pravda, organe du PC soviétique, accueille, ce samedi 23 novembre, avec lyrisme le bilan du sommet de Genève, mais le président Reagan a reconnu, vendredi, que le ton de ses entretiens avec M. Gorbatchev avait été parfois vif, et l'atmosphère orageuse. Mois. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 A. Co. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 Michel Noblecourt. Events. Avec 365 jours 1985 … Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 25 novembre 1985, 40288, mentionné aux tables du recueil Lebon 25 novembre 1985 Abonnez-voushttp://www.youtube.com/subscription_center?add_user=inaactu #INA #Actu WhatsApp. La première journée a été marquée par une réunion du comité directeur, suivie d'un " dîner-spectacle " au cours duquel plus de sept cents participants, militants et personnalités locales sympathisantes ont applaudi M. François Léotard entre deux prestations d'un orchestre de jazz. Article réservé à nos abonnés Produit . La "5" émettra au plus tard le 20 février, trois à quatre heures par jour au démarrage, avec la vocation de distraire et d'amuser. Aussi, je suis heureux de combiner lexpédition si vous achetez plus dun. ; 2. Twitter. Voir les modifications dans le temps . Pourquoi Alexeï Navalny dérange le pouvoir russe, Tout comprendre au volet financier de l’affaire Karachi. Facebook. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 DOMINIQUE DHOMBRES. 25 novembre 1985: Juridiction: Conseil d'etat: Nature : Décision: Tweet. Le calendrier annuel de 1985, les dates paraissent chaque mois et vous trouverez y compris les numerous de semaine. Lecture du 25 novembre 1985REPUBLIQUE FRANCAISE. 14.7°), 21.4° à Lyon, : 28.1° à Perpignan ! Il reste 36 jours avant la fin de l'année. Votre avis sur nos contenus nous intéresse. Les personnes nées le 26/11/1985 fêteront leurs 35 ans cette année (2020). Pendant quatre jours, M. Raymond Barre, en " voyage sentimental " dans son île natale de la Réunion, a " pris contact " avec la population des communes de l'ouest et du sud de l'île, écouté les responsables économiques et sociaux, discuté avec les élus locaux de l'opposition des difficultés que traverse ce lointain département français et - calendrier oblige - de la préparation des élections législatives, en apportant son soutien à la liste d'union conduite par M. Michel Debré, député RPR. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 PH. Michel Polac a livré un point de vue au Monde date du 9 novembre, intitulé : " Comment on fabrique un scandale ". Si tu es né(e) le 25 Novembre 1985, tu a 35 ans, 1 mois, 4 jours et ton prochain anniversaire est dans 10 mois, 27 jours. Noté /5: Achetez 25 novembre 1985 de Puglisi, Roberto: ISBN: 9788872310861 sur amazon.fr, des millions de livres livrés chez vous en 1 jour Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 R. ZEEGERS (Callian, Var). C'était généralement le 5 e jour du mois de frimaire dans le calendrier républicain français, officiellement dénommé jour du cochon. 25 novembre 1985 : LA “GUERRE DES PAUVRES” MALI-BURKINA. Anniversaires de personnages célèbres, d'acteurs, de célébrités et de stars le 9 Novembre. Le transfert prévu dans quelques semaines du musée des plans-reliefs à Lille suscite de vives réactions. Navigation . Vous pouvez aussi retrouver l'ensemble des publications en sélectionnant la date de votre choix. Arrêté du 25 novembre 1985 déterminant la nature et les conditions d'utilisation des moyens mobiles de secours et de soins d'urgence dont doivent disposer certains établissements hospitaliers. WhatsApp. Ils fêteront leurs 35 ans . Les télévisions retransmettent le décès en direct d'une fillette. EDF : nouvelle journée de grève très suivie contre le projet « Hercule », Prix du livre d’économie 2021 : les trois ouvrages sélectionnés, Jack Ma et Elon Musk : la subversion assumée, Philippe Moati : « Carrefour, comme ses concurrents, n’a pas pris suffisamment au sérieux l’impact du numérique ». crim., 25 nov. 1985, n° 84-94.590, Bull. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 LUC ROSENZWEIG. Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 novembre 1985 (cas Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 25 novembre 1985, 39819, mentionné aux tables du recueil Lebon) Document Cited in Precedent Map Related. Numérotation : Numéro d'arrêt : 84-94591 Numéro NOR : JURITEXT000007064271 Numéro d'affaire : 84-94591 Identifiant URN:LEX : urn:lex;fr;cour.cassation;arret;1985-11-25;84.94591 . ECLI:FR:CESSR:1985:45008.19851125 Publié au recueil Lebon Section du Contentieux M. de Bresson, président M. Teissier du Cros, rapporteur M. Racine, commissaire du gouvernement. b) Des moyens de transport appartenant aux catégories suivantes : - ambulance de soins et de secours d'urgence conforme aux normes NF S 64-021 homologuées par arrêté du 2 juin 1971 ; - véhicule de transport sanitaire conforme aux normes définies en annexe I, titre II, du décret du 27 mars 1973 ; - véhicule médical léger d'intervention destiné au transport de l'équipe médicale et de son matériel sur les lieux d'une détresse (V.M.L.) Min. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 PHILIPPE FARINE, délégué national du PS à l'immigration. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 CHRISTOPHER HUGHES. Dernière mise à jour des données de ce texte : 02 septembre 2007 Doctrine; Décisions de justice; 1985; Cass. 571 BC – Servius ... 1985 – Franz Hildebrandt, German pastor and theologian (b. Jour. Envisagez-vous un rétablissement des contrôles d'identité et des expulsions par simple voie administrative en cas de délit ? Le vaccin contre le Covid-19 va-t-il nous sauver rapidement de l’épidémie ? Doctrine. SOMMAIRE. November 25 is the 329th day of the year (330th in leap years) in the Gregorian calendar. Découvre quel jour de la semaine tu es né. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 CLAUDE BILLARD, membre du bureau politique du PCF. Masquer le panneau de navigation. 1ère plateforme d’information juridique. Lundi 25 novembre 1985 1. O golpe de 25 de Novembro de 1975 foi uma tentativa de golpe militar conduzido por uma facção das forças armadas, apoiadas pelo COPCON [1], como resposta ao Documento dos Nove [2], cujo fracasso resultou no fim do Processo Revolucionário em Curso, instaurando em Portugal uma democracia baseada numa economia de mercado, em oposição à democracia direta de economia planificada … Événements IX e siècle. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 MONIQUE NEMER. Par. Faisant référence aux agents secrets condamnés à dix ans de prison il y a trois jours, le Premier ministre néo-zélandais David Lange a fait savoir qu’il n’était pas « disposé à vendre deux prisonniers ». 25 novembre 1985 : LA “GUERRE DES PAUVRES” MALI-BURKINA. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 JEAN-MARIE GUIDEZ (Lyon). Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 25 novembre 1985, 45008, publié au recueil Lebon. 9 novembre 1985 : chaud, 22° à St-Légier à midi, et encore 15° en soirée 23° à Marseille, 25.2° à St-Etienne (min. Anniversaires de personnages célèbres, d'acteurs, de célébrités et de stars le 26 Novembre. Un Boeing 727 de la compagnie Iberia s´écrase sur le mont Oiz, au Pays Basque espagnol. CIRCULAIRE MINISTERIELLE N°85-282 DU 25 NOVEMBRE 1985. « Eurostar sera sauvé mais, comme pour le Brexit, il faudra attendre la dernière minute », Violences sexuelles sur mineurs : « Il faut être puissante pour pouvoir livrer un tel récit, comme l’ont fait Adèle Haenel, Vanessa Springora et Camille Kouchner », France-Algérie : réconcilier les mémoires, « Charte des principes » : un pas pour l’islam de France, George Smiley, le « mentor secret » de John le Carré, « Wara », sur TV5 Monde : une saga politique sur fond de mélodrame. Bon état comme indiqué. Consultez tous les articles et vidéos publiés le 25 novembre 1985 sur Le Monde ou parus dans le journal. Le Reporter - 26 Sep 2018. L'intégration s'est presque toujours faite dans la douleur, mais les problèmes ont fini par se résoudre. 19-06-02-08-03-02 La T.V.A. Création Arrêté 1985-11-25 (1985) BO SNS 86/26. 25 novembre 1985: Juridiction: Conseil d'etat: Nature : Décision: Tweet. Paroles d’entrepreneurs, au cœur des territoires, Notre moteur de recherche est également accessible, Europcar : -15% sur votre location de voiture, Nike : jusqu'à -50% sur les articles en promotion, Yves Rocher : -50% sur une sélection d'articles. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 JEAN-MARIE BRAYON (Avignon, Vaucluse). 4 () JORF 2 septembre 2007. Email. Javascript est desactivé dans votre navigateur. de la nationalité française ? Min. ROBERT SOLÉ un entretien avec Pierre Milza (*). Accéder à la version initiale Arrêté du 25 novembre 1985 déterminant la nature et les conditions d'utilisation des moyens mobiles de secours et de soins d'urgence dont doivent disposer certains établissements hospitaliers. Pour soutenir le travail de toute une rédaction, nous vous proposons de vous abonner. 25 novembre 1985 : LA “GUERRE DES PAUVRES” MALI-BURKINA. Condamnation des faux « époux Turenge » dans l'affaire du Rainbow Warrior », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 10 janvier 2021. 9 novembre 1985 : chaud, 22° à St-Légier à midi, et encore 15° en soirée 23° à Marseille, 25.2° à St-Etienne (min. Le Ministre de l'intérieur et de la décentralisation. Doctrine. Version en vigueur au 18 janvier 2021. Où revoir les films de Jean-Pierre Bacri ? Dernière mise à jour des données de ce texte : 02 septembre 2007. Anniversaires de personnages célèbres, d'acteurs, de célébrités et de stars le 5 Novembre. Dernière mise à jour des données de ce texte : 05 juillet 2020. 11.7° à … Abonnez-vous à notre Newsletter Ne ratez pas … Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 Le Monde. Eventuellement, transport aérien, hélicoptères et avions conformes aux normes définies en annexe II du décret n° 73-384 du 27 mars 1973 ; 3. Version à la date du (format JJ/MM/AAAA) valider la recherche à la date. Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 25 novembre 1985, 39819, mentionné aux tables du recueil Lebon PHILIPPE FARINE. Le 25 novembre est le 329 e jour de l'année du calendrier grégorien, le 330 e en cas d'année bissextile. 1ère plateforme d’information juridique. Le 25 décembre 1985, l’armée malienne lance une offensive en territoire burkinabè à cause d’un litige frontalier dans la bande d’Agacher, mais aussi en raison de plusieurs mois de tensions entre les présidents du Mali, Moussa Traoré, et du Burkina, Thomas Sankara. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00. Précisément, quelles seraient les nouvelles dispositions ?2 - Faut-il maintenir, selon vous, tous les droits sociaux (allocations, droit de vote dans les entreprises, etc.) Voici la réponse de Sylvie Espasa à ce point de vue. Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 25 novembre 1985, 84-94.590, Publié au bulletin. JACQUES TOUBON, secrétaire général du RPR député de Paris. C'est ce qu'ont annoncé, vendredi 22 novembre, au cours d'une conférence de presse, ses promoteurs, MM. Jour de la semaine: Le 5. de Novembre 1985 était un Mardi . Calendrier 1985. Ce travail s’appuie sur les revenus complémentaires de la publicité et de l’abonnement. Arrêté du 25 novembre 1985 déterminant la nature et les conditions d'utilisation des moyens mobiles de secours et de soins d'urgence dont doivent disposer certains établissements hospitaliers. Décret n°85-1242 du 25 novembre 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement relevant du ministre chargé de la mer. crim., 1985 n° 371; Contactez notre service commercial au 01 84 80 33 48. Le conseil national du Parti républicain qui s'est réuni les vendredi 22 et samedi 23 novembre à Orléans a eu lieu dans une atmosphère de campagne électorale. Jour de la semaine: Le 9. de Novembre 1985 était un Samedi . Les véhicules définis à l'article 1er, paragraphe b, alinéa 1, du présent arrêté sont de couleur blanche et portent l'emblème distinctif défini par l'arrêté du 25 janvier 1979, ainsi que les mentions suivantes, inscrites en lettres bleues (norme NF X 08-002, numéro 1540) ; Le ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, porte-parole du Gouvernement, Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, Accords de branche et conventions collectives, Bulletins officiels des conventions collectives, Rapports annuels de la Commission supérieure de codification, Les avis du Conseil d'État rendus sur les projets de loi, Fiches d'impact des ordonnances, décrets et arrêtés, Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes relevant du statut général défini par la loi n° 2017-55 du 20 janvier 2017, Autorités ne relevant pas du statut général des autorités administratives indépendantes, Tableaux et chronologies des dates communes d'entrée en vigueur.

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