© GROUPE BPCEfunction ULSSendExceptionImpl(msg, url, line, oCaller){return false;}; Elle détermine la propriété du bien et la règle de partage en cas de séparation. Le crédit est au deux noms. Il peut vous racheter cette soulte ou votre part. Elle tombe en ruine et nous avons un crédit de 25ANS. Allez consulter un notaire pour cela. Devenir propriétaire, un projet de couple ? Le notaire est, en principe, chargé de cette opération. Merci. votre post date de 2010. Investir à deux est souvent un moyen d’accéder plus facilement à la propriété et de concrétiser un projet commun. Nous avons essayé de vendre la maison en passant par 3 agences immobilières…. Un époux ne peut pas vendre le bien commun sans l’accord de l’autre. mise en vente. Propriétaire à plusieurs ou en famille, quand est-ce une solution ? ? Et vous divisez par deux ce résultat, et ce dernier correspond au montant de votre part. Je vous conseille d’ en discuter avec une tierce personne (conciliateur raisonnable) comme un notaire pour trouver une issue qui paraît la plus raisonnable. je suis dans le même cas avez-vous eu une réponse depuis? Sachant qu’ il a 51% et moi 49%. Il est considéré que le/la concubin (e) participe à d’ autres dépenses ou efforts au sein du foyer qui compense la mensualité du prêt. bonjour Cela ne s'applique pas uniquement si elle vous a été léguée dans le cadre d'un héritage ou d'une donation. C'est elle qui a voulu la séparation, mais elle ne souhaite pas quitter la maison, refuse qu'on la mette en vente, et exige que je paye 50% du crédit pendant au moins un an. De prendre des conseils précis et minutieux d’ un notaire, pour ne pas vous faire avoir lors de cette transaction de rachat de soulte. Réponse : Si aucun accord amiable est trouvé pour baisser le prix de vente à un niveau qui permet une vente dans un délai plus rapide, alors un juge peut décider de l’ indivision, en cas de demande d’ un des propriétaires, et forcer la vente en une enchère publique. Toute liquidation anticipée du régime matrimonial de communauté est impossible juridiquement. Ne nous gagnions pas le même salaire, le notaire nous a proposé de mettre la maison a 55% pour lui et à 45% pour moi sur l’ acte. Mon ex conjoint ne veut pas me donner ma part. Mon ex ne veut pas vendre et occupe la maison depuis notre séparation. je n’ est pas préciser nous ne somme pas marié. Je rembourse 480 euros par mois depuis 2000. Cela revient à dire que je rembourse les intérêts et le capital que j’ ai payé à la banque. Une expertise a été faite, je vie en concubinage avec une femme on a enfant et un credit immobilier a 5050 si elle quitte le domicile puis je payer que la moitier du credit ou faire une attestation sur l honneur qui m engage a payer le montant des mensualites gagneraije plus quelle ou pas, voici mon cas, j’ ai acheté une maison avec mon ex, et depuis le moi de novembre nous habitons à l’ interieur de celle ci. Nous n’ étions ni mariés, ni pacsés. Vais-je être obligée de continuer à payer ma part s’ il ne veut pas vendre alors que j’ habiterai dans un appartement avec un loyer à payer ? Quelles démarches faut-il que je fasse ? Divorce : peut-on obliger l'ex-conjoint à vendre le logement familial dont il a encore la jouissance ? Nous n’ étions pas pacsés. merci de votre réponse. Il semble évident que les intérêts et frais engendrés par les impayés du co-emprunteur défaillant sont à déduire de sa part lorsque le partage se réalise. il vit dans un appartement depuis le 21 décembre 2013. il y a 16 ans mon copain m’ a fait la surprise d’ acheter une maison, j’ ai participé au frais de rénovation et je participe a la vie active de la maison mais tout reste sous son nom, (maison, factures des différents achats… )nous ne sommes pas mariés et avons 2 enfants a quoi ai je le droit si je demande la séparation ? J'ai donc envisagé de racheter ses parts. Y a-t-il un âge pour devenir propriétaire ? J’ ai répondu au commentaire sur le lien suivant. Je ne possède pas d’ argent pour racheter ses parts? BJR JE ME SUIS SEPAREE DE MON CONPAGNON NOUS AVONT ACHETE UNE MAISON ENSEMBLE IL A UN AN A 50/50 IL NE VEUX PAS ME VENDRE C EST PART ET NI ACHETER LES MIENNE QUE DOIS JE FAIRE MERCI. L’ intégralité du crédit maison a été débitée sur mon compte. C’ est lui qui continue à payer le crédit depuis mon départ et en assume tous les frais et impôts. Nous sommes dessus a 50/50 que dois je faire ? Vous pouvez donc fixer en accord avec votre concubin les conséquences de votre séparation. L'excuse est qu'il faut qu'elle se retourne, alors que "JE" lui ai trouvé un grand logement de … Après 3ans de procédure la CA a statuté. Sur l acte de propriété ainsi que sur le crédit il y a les deux noms. Naturellement, lorsqu’on envisage de rester copropriétaires et de maintenir cette solidarité, c’est que le couple est en bons termes et que chacun a bien l’intention de rembourser sa part. Quels recours puis-je avoir pour obtenir ma part de l’ indivision car il désire garder la maison ? Il ne l’ a toujours pas Sachant que le crédit était au deux noms. Nous n avons versé aucun apport et j ai toujours réglé les mensualités du crédit. Bonjour, voilà ça faisait 3 ans que j’ était avec ma copine nous avons voulu faire construire aujourd’ hui elle m’ a quitté et donc la maison est sorti de terre, les murs sont fait la charpente aussi mais voila elle ne veux pas la vendre, mais veux la garder. Propriétaire un jour, propriétaire toujours ? Il faut savoir qu’ elle n’ a contribué à aucun apport initial, et que j’ ai toujours remboursé seul les mensualités du crédit sur mon compte perso (pas de compte joint). Réponse : Si la concubine est inscrite sur le titre de propriété, qu’ elle soit emprunteur ou pas du prêt immobilier, alors le rachat de soulte se fera à part égale sans tenir compte de qui a payé combien de l’ échéancier du prêt. J’ étais en concubinage avec mon ex. Bonjour, suite à la vente de notre maison, que mon conjoint a toujours remboursé le crédit. 1. ai je le droit de revenir dans la maison ? Mariés, sous le régime de la séparation de biens Après étude de votre situation et sous réserve d’acceptation par l’établissement prêteur, vous reprendrez intégralement l’emprunt à votre compte, tandis que votre ancien partenaire sera libéré de ses obligations. que dois je faire? Si celui-ci n'est pas obtenu, le vendeur doit rembourser les sommes versées. Il ne veut pas vendre la maison et ne me verse rien tout. Je l’ ai quitté voilà maintenant deux ans. Si vous n’avez pas établi et signé de contrat de mariage, ... soit vous décidez conjointement de revendre la maison et de vous partager le produit de la vente en deux parts égales, soit l’un d’entre vous décide de revendre à l’autre sa part. merci, ma femme souhaite garder la maison que nous avons acheter ensemble puis je lui ceder ma part. La maison est estimée à 300000 euros ( avec un terrain de 2300 m2 ). nous sommes pacsé depuis 2 ans et nous avons acheter une maison 50/50. Il y vit avec les enfants. Par exemple, si votre maison vaut aujourd’hui 200 000 euros, qu’il reste 80 000 euros de crédit et que la part de chacun est de 50 %, la soulte à verser pour devenir propriétaire unique est de (200 000 - 80 000) / 2, soit 60 000 euros. Pour connaître l’ état des remboursements de crédit, il faut demander un bilan de ce crédit immobilier directement à l’ agence bancaire sur rendez-vous – un tableau d’ amortissement ou un échéancier à réclamer -. Une alternative peut consister à souscrire. Cependant, il faudra rester raisonnable dans le décompte des frais et intérêts liés aux défauts de paiement du co-emprunteur. J’ attends toujours de passer devant le notaire pour faire tout ça depuis mai 2014. Si un des époux décide de quitter la maison, il peut y retourner quand il le veut. J’ ai reçu des impayés de EDF de 660EUROS car le compteur est toujours a mon nom et bien sur il ne veut pas payer. Nous nous sommes quitté en bon terme, enfin c’ est ce que je pense du moin, les mensualités je les ai payé pour la totalité depuis le début du crédit c’ est à dire depuis le mois de novembre, je lui ai proposé de lui racheter sa part tout en lui remboursant la part qu’ elle a mis sur les frais de notaires qu’ elle a investi ma question est est-ce bien ce que je fait et aussi est-ce possible que je puisse reprendre sa part sans que cela ne me revienne trop cher, c’ est à dire payer le crédit avec les memes condition. 2. Question : Bonjour La séparation de fait n’est pas soumise à la loi, et ne nécessite pas d’intervention juridique. Vous êtes mariés sous le régime de la séparation de biens Vos patrimoines respectifs sont séparés, mais vous avez pu investir ensemble dans un bien, alors soumis aux règles de l’indivision : chacun est propriétaire dans une proportion correspondant à son apport et guidant le partage en cas de divorce. Mon ex-concubin désire reprendre la maison et me dit que j’ ai droit à rien car ça fait moins d’ un an et que nous avons payé que les intérêts jusqu’ à présent mais moi je pense récupérer au moins les mensualités que j’ ai versées. Bonjour, j’ ai acheter un immeuble avec mon copain en 2001 50/50. Cette situation ne pouvant plus durer, nous avons mis la maison en vente (évaluée à 180 000) mais le contexte du marché ne me rend pas optimiste sur la possibilité d'une vente. Suite à notre séparation et rupture du PACS il a voulu garder la maison en me versant une soulte. N’ hésitez pas à revenir sur cette page, et laisser un suivi en bas de cette page, je continuerai à répondre à vos interrogations. Les parts d’ indivision souhaitées seraient 50/50, moi 190000€ par le biais d’ un apport, et mon mari par le biais d’ un apport de 100000€ complété par un prêt de 90000€ qu’ il rembourserait donc seul. En cas de séparation, hommes et femmes ne sont pas égaux HADJ/SIPA DISPARITÉS – Quand un couple se sépare, l'un des conjoints conserve la … Est il vrai que je peux déduire 14 ans x 12 mois égal 168 mois et qui donne 80640 euros …. MERCI. On se sépare actuellement. pour un credit bancaire de 192.900. alors je souhaite racheter sa part. Les intérêts sont dus à la banque en contrepartie du prêt accordé, et ne doivent pas être rendu aux indivisaires au partage. Si la maison n’est pas vendue avant le divorce, les époux doivent payer un « droit de partage » dont le montant représente 2,5 % de l’actif net. pour que ce soit le plus simple possible ? Or la clause de solidarité prévue au contrat implique la responsabilité de chacun : les co-emprunteurs sont tous deux tenus au paiement de la totalité du prêt. Nos enfants et moi même sommes toujours dans la maison. voici mon probleme, en 2004 je suis le seul propriaitaire d un terrain dont 3ans apres j ai construit une maison hors mariage et que j ai financer a 50% comptant venant de donnés personnel et a contracté un credit a 50% pour la deuxieme partie du financement de celle-ci apres separation en 2010 j ai repris le credit restant a ma charge et a soldé la partie de mon ex pour quelle soit desoladiralisé du credit Merci beaucoup! Est-ce que lui va récupérer 55% des parts de la revente de la maison ?… Car sur un montant de 180000€ 5% n’ est pas négligeable… ! Visuel de contenu éditorial gauche du bloc 1, Visuel de contenu éditorial droite du bloc 1. aujourd hui elle me demande de ce separer et moi je voudrais rester dans la maison. En résumé, les intérêts et frais liés à un impayé d’ un co-emprunteur sont à comptabiliser – à charge du co-emprunteur défaillant. Sinon faut-il voir un notaire ? Il veut donc se débarrasser de la maison le plus vite possible et s'en fiche de ne pas vendre la maison au meilleur prix ! La villa est aux 2 noms. Puis-je faire baisser le prix que je pense surestimé car beaucoup de travaux a effectuer encore ( piscine non achevée, salon à rafraichir, cuisine vetuste, etc… ). et sur l’ actes de propriété, elle a 55% et moi 45%. Que faire quand mon ex ne paie plus le crédit immobilier ? Es ce que je peux faire un constat d’ huissier pour constater son départ physique ainsi que son absence de salaire sur les comptes afin que je ne paye plus pour sa part. Vente immobilière avant séparation : quels sont les risques ? Lui seul pourra rester dans le logement après la séparation, s’il le désire. La consultation d'un notaire pour renseignements est en principe gratuite. En cas de séparation, si je souhaitais racheter sa soulte, comment celle-ci serait calculée? Réponse : En cas de séparation ou de revente pour partager, tout notaire devra suivre le prorata indiqué sur le titre de propriété, et tiendra compte des dettes communes liées au bien immobilier. Réponse : Il est nécessaire de préparer et créer ce contrat par acte notarial pour effectivement faire valoir ce droit au décès d’ un des deux indivisaires. Les informations sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Depuis 2015, les frais notariés de rachat de soulte s’ élèvent à un taux fixe de 2,5 % du prix de l’ actif immobilier (principe de licitation) au profit du Trésor public sous la forme de la taxe sur la publicité foncière + les émoluments du notaire. Je ne suis pas marié, j’ai une maison et des enfants avec mon concubin, je me sépare, que faire ? Nous avions acheté une maison il y a 7 ans, elle est partie depuis 5 ans. nous avons acheté un pavillon il y a 6 ans 130000 euros, nous nous separons il reste un credit de 120000 euros environ, je veux rester dans cette maison et continuer a payer le credit seule, combien devrais- je donner a mon ex. nous avons vu un notaire mais les choses n’ avancent pas. Il y a des règles et les notaires sont là pour les faire respecter. Je n’ ai jamais remboursé l’ emprunt il a tout payé ceci étant sont choix. Si le couple est en séparation de bien, chacun récupère ses propres biens. A défaut d’accord ils pourront être obligés de vendre … Nous nous séparons peut elle me réclamer quelquechose ? Pour le financement d’une opération relevant des articles L312-1 et suivants du code de la consommation (crédit immobilier), l'emprunteur dispose d'un délai de réflexion de 10 jours avant d'accepter l'offre de prêt. Après le rendu d'appel, l'affaire est porté chez le notaire, désigné par le juge (mon ex et moi avions chacun le nôtre). Séparation, laisser tout, la maison sans récupérer ma part, c'est possible vie ... Dans une dissolution de communauté, on ne peut pas agir comme on veut. c’ est elle qui avais avancer l’ apport initial de 30.000 euro. Y a t’ il un barème d’ indexation ? pour racheter sa part..donc je lui dois rien? Résultats je dois rembourser à Monsieur toutes les mensualités qu’ ils a payées à la banque du début jusqu’ au jour de partage. J ai acheté une maison avec ma compagne il y a sept ans nous ne sommes pas maries ni pacses. Cette soulte doit se calculer précisément (avis d’ un autre notaire/juriste s’ il existe un doute sur l’ indépendance ou la compétence). La part nette du défunt reviendra aux héritiers et sera calculée en fonction des dettes immobilières restantes et à la valeur du bien immobilier au moment du décès. Nous étions très endettés à la séparation, mon ex contestera tout le temps le partage de la communauté (nous étions sous le régime de la séparation de biens) qui consiste essentiellement à notre maison qu'il ne veut pas vendre. La demande de cette indemnité va accélérer le versement de la soulte. En poursuivant la navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer des services et des offres adaptés à vos centres d’intérêt. Je suis perdue, j’ ai acheté une maison avec mon ex conjoint( non marié, ni pacse). Si le non paiement d’ une mensualité de crédit immobilier déclenche l’ hypothèque, vous possédez une pression juridique de votre côté pour arriver à vos fins… nous séparé depuis 2 ans. je vous remercie. bonjour; je m’ adresse à vous car je suis dans l’ embarras. Si les deux partenaires sont propriétaires d’une part de la maison, c’est à dire qu’ils sont en indivision, celui qui voudra rester devra racheter la part de l’autre. Il suffit de faire plusieurs estimations gratuites de la valeur de l’ actif immobilier en indivision auprès d’ agents immobiliers. a 50/50 sur la maison et souhaite lui ceder ma part Pour conclure, n’oubliez pas que le notaire et votre conseiller Banque Populaire sont vos interlocuteurs privilégiés en cas de séparation ; ils vous aideront à franchir cette étape dans les meilleures conditions. Les ex-conjoints décident de vendre la maison, mais la dure réalité les rattrape rapidement. Les techniques pour bien vendre et bien acheter, Je veux augmenter la valeur de mon logement. ?, merci bcp, Séparation de bien immobilier, couple non marié et rachat de soulte, L’ interdiction d’ aliéner et d’ hypothéquer un bien immobilier. MERCI, bonsoir, Et de diminuer le montant restant dû à la banque à rembourser. bonjour L’établissement prêteur étudiera votre situation financière avant de donner son accord ; vous devez en effet pouvoir assumer en plus du  solde de crédit en cours, la soulte, les charges courantes, ainsi que les charges éventuelles liées à la garde des enfants ou à une pension alimentaire. MA QUESTION = est ce que je dois rembourser tout les mensualités que mon ex a payer ? Lorsqu’un couple pacsé se sépare, le conjoint qui est propriétaire exclusif du logement n’a pas besoin d’obtenir l’accord de son conjoint pour le vendre, contrairement à ce qui se passe pour un couple marié. Comment cela se passe t-il en cas de séparation ? Je voudrais garder cette maison et supprimer son nom sur l’ acte de propriété, peut elle me réclamer quelque chose ? j’ ai quitté mon compagnon, il y a 2 ans. résultat : seulement 2 visites en deux ans et aucune proposition d’ achat. Si certains biens ne sont pas, ou pas suffisamment divisibles, tels que maison, appartement, terrain, immeuble de rapport... il faudra les vendre, et c'est leur prix de vente qui sera partagé. Je suis perdue, j’ ai acheté une maison avec mon ex conjoint( non marié, ni pacse). Bonjour, je cherche à savoir sur quelle base et à quel taux sont calculés les frais de notaire pour le rachat d’ un bien immobilier par l’ un des époux dans le cadre d’ un divorce amiable sous le régime de séparation de bien : est-ce 2, 5 ou 5, 09% (pour la partie des taxes) et sur quel montant s’ applique t-il ? svp aidez moi. Avec mon conjoint, nous avons rachetés une maison le 22 août 2013. Sociétaires CASDEN, quels sont vos avantages ? Sous conditions et dans les limites fixées dans l’offre de prêt. et savoir si sa part de 55% et y compris des 30.000 après la vent ou retirer ses 30.000 et du pris de vent et 55% après les reste?