AMF nimmt teil: METAV - WEBsessions 19.+20.01.2021 Damit die Wartezeit bis zur METAV DIGITAL im März 2021 nicht zu lang wird, präsentieren sich Aussteller erneut online mit ihrem Angebot. par téléphone au 01.53.45.62.00 du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h (prix d'un appel local). Amf Traffic Service is an Oregon Assumed Business Name filed on June 26, 2018. By notifying the AMF of a change of address, the information will automatically be updated in the member's file at the Chambre de la sécurité financière (CSF), the Chambre de l'assurance de dommages (ChAD) or the Institut québécois de planification financière (IQPF). info@amf.berlin Home Aktuelles Service Restaurationen Citroën Typ 23 Citroën DS/ID Über uns Jobs Kontakt Was können wir für Sie tun? Epargne Info Service répond aux questions que peuvent se poser les investisseurs ou les professionnels. 1.3.2. Access to our services is secured through clicSÉQUR, the Québec government's authentication service. Jasa Service panel Ats-amf ber tujuan untuk dapat membantu customer dengan cepat dan mudah mendapatkan Layanan Jas service panel ats-amf yang di butuhkan. Les débats sont dautant plus vifs que les données fiables sont rares. 7 - Gouvernement d'entreprise et assemblées générales, II. Elle vous guide dans la compréhension des produits et vous aide dans les démarches à suivre si vous n'êtes pas satisfait d'une prestation qui vous a été fournie. Home. 3 - Document d’enregistrement universel, I. 1.3. 7 personnes étaient ici. 1.1. Sign up for the AMF Newsletter Keep up to date on personal finance, fraud prevention, insurance, retirement planning and the AMF’s activities. Depuis 2010, vous pouvez contacter « Epargne Info Service » : la plateforme créée par l'Autorité des marchés financiers pour répondre à vos questions sur les produits d'épargne financière, les intermédiaires financiers ou encore les possibles arnaques à l'investissement. La page Epargne Info service est éditée par l'Autorité des marchés financiers (AMF), une autorité publique indépendante qui a pour mission de veiller à la protection de l'épargne investie en produits financiers, à l'information des Address changes cannot be made through AMF E-Services. 1.1. You have witnessed potential financial crime and want to report it to the AMF. Les outils de l'AMF, au service des adhérents Abonnez-vous à la lettre bi-mensuelle regroupant l’essentiel de l’actualité des intercommunalités Communes nouvelles, une réelle dynamique en marche ats-amf panel genset. 2341 E-mail: sylvain.theberge@lautorite.qc.ca. You have access to privileged information but are afraid of reprisals if you speak up. 7 were here. Epargne Info Service répond aux questions que peuvent se poser les investisseurs ou les professionnels. Cargo Tracking / Terminal Info Email Cargo Tracking Port Calls Strategic Portfolio of Terminals and Depots Shipping Schedule Services Service Route Email Schedule Tracking Documentation S.M.C Conversion Table Others Citroën Typ 23. : +49 (0) 8552 / 422 00 Fax: +49 (0) 8552 / 422 30 E-Mail: info@knaufamf.com Authorised representative Managing Director: Mr. Karl Wenig Dispositions spécifiques aux FIA, II. 7 personnes étaient ici. The company was founded in 1900 by Rufus L. Patterson, inventor of the first automated cigarette manufacturing machine. 1.3.5. Table des matières des recommandations et arrêtés des comptes de l’année en cours, I. 2 - Dispositions spécifiques à certains produits, V - Infrastructures de marché et autres acteurs de marché, V. 1 - Marchés réglementés et systèmes multilatéraux de négociation, V. 2 - Dépositaires centraux, chambres de compensation, systèmes de règlement et de livraison, S'informer sur... L'Autorité des marchés financiers, Prestataires de services d'investissement (PSI), Exercer des services sur actifs numériques, Obtenir un enregistrement / un agrément PSAN, Devenir conseiller en investissements participatifs (CIP), Déposer de l'information financière et extra financière, Investisseurs professionnels (Mes déclarations), Conseillers en investissements financiers (CIF), Prestataires de services de communication de données, Forex, options binaires : un marché à fuir, Comprendre et voter en assemblée générale, Comprendre et participer à une opération financière. Le champ d'intervention de l'Autorité des marchés financiers (AMF) est strictement limité aux produits financiers (actions, obligations, fonds d'investissement, SCPI, etc.). You are involved in a dispute with a financial services firm. Les tenants de la consigne affir… One of our agents will be pleased to return your call. Make address changes in registrant's NRD file at. Unfallinstandsetzung. You can use AMF E-Services for a variety of administrative transactions related to your right to practise. Om du har frågor som rör dina personuppgifter eller dataskydd hos AMF, är du välkommen att kontakta vår kundservice på 0771-696 320 eller via e-post dataskydd@amf.se. The AMF is the regulatory and oversight body for Québec’s financial sector. Que vous envisagiez d'investir dans un placement ou que vous ayez déjà investi, vous pouvez contacter Epargne Info Service : par téléphone au 01.53.45.62.00 du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h (prix d'un appel local). American Machine and Foundry (known after 1970 as AMF, Inc.) was one of the United States' largest recreational equipment companies, with diversified products as disparate as garden equipment, atomic reactors, and yachts. Arrêtés des comptes des années précédentes, I. Listes noires et mises en garde publiées par l’AMF, Accéder à nos missions : réguler, superviser, informer et protéger, Accéder aux dernières publications et actualités de l'AMF, Accéder aux communiqués de presse de l'AMF, Retrouver le règlement général de l'AMF en vigueur, Accéder aux dernières décisions de sanctions et aux dernières transactions homologuées, Accéder à l'agenda des séances de la Commission des sanctions. You can use AMF E-Services for a variety of administrative transactions related to your right to practise. Kontakt. La liste ci-dessous répertorie les acteurs figurant sur les listes noires, ayant fait l’objet d’une mise en garde publiée par l'Autorité des marchés financiers et/ou usurpant un acteur régulé. Attention, ce tableau et ces listes sont mis à jour régulièrement mais ne peuvent être exhaustifs, de nouveaux acteurs non autorisés apparaissant régulièrement. service panel ats-amf / otomatis genset area jogja. Dispositions communes aux OPCVM et aux FIA, II. L'Autorité des marchés financiers (AMF) vous informe et vous alerte pour bien investir. Cette année encore, vous retrouverez chaque mois, dans notre newsletter, nos nouveaux dossiers ainsi que vos nouvelles vidéos, actualités et alertes. [A venir⏱️] Le 21/01 à 11h25, Delphine Dirat donnera le point de vue de l’AMF sur la normalisation du reporting… https://t.co/GuNkqPNY0b, BDIF - Base des décisions et informations financières, GECO - Base des produits d'épargne et sociétés de gestion, Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF. Nyhet • 2020-12-03 Access to our services is secured through clicSÉQUR, the Québec government's authentication service. The impressive state-of-the-art steel framed building, prominently located at the Silver Zone, Airport entrance, has a bespoke Knauf AMF ceiling system fitted throughout to ensure acoustic comfort. 7 were here. La liste ci-dessous répertorie les acteurs figurant sur les listes noires, ayant fait l’objet d’une mise en garde publiée par l'Autorité des marchés financiers et/ou usurpant un acteur régulé. Jobs. Le Guide du président et des élus de l’intercommunalité, réalisé par les services de l’AMF, est conçu comme un outil destiné à accompagner les élus dès leurs premières décisions et à leur fournir, ainsi qu’à leurs équipes, toutes les informations nécessaires à l’exercice quotidien de leur mandat. A qui peut-on s'adresser pour son épargne ? Was können wir für Sie tun? Sylvain Théberge Telephone: 514-940-2176 Toll-free: 1-877-525-0337, ext. Hos AMF går all vinst tillbaka till spararna. Se tenir informé et gérer ses alertes Appeler AMF Epargne Info Service : 01 53 45 62 00 American Machine and Foundry (known after 1970 as AMF, Inc.) was one of the United States' largest recreational equipment companies, with diversified products as disparate as garden equipment, atomic reactors, and yachts.. Citroën DS/ID. En effet, elle navait pas été évoquée lors des débats de préparation de la feuille de route de léconomie circulaire. DOC-2010-24 Mise en oeuvre de l'article 313-17-1 du règlement général relatif à l'envoi à l'Autorité des marchés financiers, par les teneurs de compte conservateurs, du rapport de leur commissaire aux comptes sur la protection des avoirs en titres financiers de... DOC-2005-09 Attestation de gestion de portefeuille dans le cadre d'un mandat, DOC-2005-10 Mandat d'administration de titres financiers nominatifs, DOC-2000-01 Nomenclature des comptes de titres financiers et leurs règles de fonctionnement, DOC-2016-01 Procédure d'agrément des entreprises d'investissement dépositaires d'OPCVM - Procédure d'examen du cahier des charges des autres dépositaires d'OPCVM et de FIA, DOC-2007-12 Production d'analyses indépendantes lors des opérations financières de taille significative et destinées au public d'épargnants individuels, DOC-2013-21 Modalités d'enregistrement des personnes morales, autres que des sociétés de gestion de portefeuille, gérant certains Autres FIA, DOC-2019-09 Intégration des orientations de l'ESMA relatives aux indices de référence d'importance non significative au titre du règlement concernant les indices de référence, DOC-2020-07 Questions-réponses relatives au régime des prestataires de services sur actifs numériques, DOC-2019-23 Régime applicable aux prestataires de services sur actifs numériques, DOC-2019-24 Prestataires de services sur actifs numériques - Référentiel d'exigences en matière de cybersécurité (version 1.0), DOC-2019-18 Lignes directrices sur l'obligation de déclaration à TRACFIN, DOC-2019-17 Lignes directrices sur la notion de personne politiquement exposée, DOC-2019-16 Lignes directrices sur les obligations de vigilance à l'égard des clients et de leurs bénéficiaires effectifs, DOC-2019-15 Lignes directrices sur l'approche par les risques en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, DOC-2019-14 Orientations sur les facteurs de risque, DOC-2014-12 Informations à fournir aux investisseurs par l'émetteur et le conseiller en investissements participatifs ou le prestataire de services d'investissement dans le cadre d'une offre de financement participatif, DOC-2014-10 Placement non garanti et financement participatif, DOC-2014-11 Processus d'examen par l'AMF de la demande d'immatriculation des conseillers en investissements participatifs et transmission des informations annuelles par ces derniers, DOC-2018-02 Commercialisation des offres de financement participatif, calcul des taux de défaillance et gestion extinctive des plateformes, DOC-2020-04 Exigences applicables aux associations professionnelles des conseillers en investissements financiers, DOC-2013-07 Exigences en matière de compétence professionnelle des conseillers en investissements financiers et d'information de l'AMF relative à leur activité, DOC-2006-23 Questions-réponses relatives au régime applicable aux conseillers en investissements financiers, DOC-2018-04 Exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la Directive MIFID II, DOC-2018-03 Placement non garanti, conseil en investissement et conseil aux entreprises en matière de structure de capital, de stratégie industrielle, de fusions et de rachat d'entreprises, DOC-2018-01 L'évaluation des connaissances et des compétences, DOC-2017-08 Position-Recommandation complétant la Position 2013-02 sur le recueil des informations relatives à la connaissance du client, DOC-2016-11 Questions-Réponses sur le dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des conseillers en investissements financiers, DOC-2016-10 La vérification des connaissances minimales des conseillers en investissements financiers, DOC-2013-02 Recueil des informations relatives à la connaissance du client, DOC-2017-06 Procédure d'enregistrement et établissement d'un document d'information devant être déposé auprès de l'AMF par les intermédiaires en biens divers. Über uns. 246, Place Victoria Montréal (Québec) H4Z 1G3 Telephone: 514-395-0337 Fax: 514-873-3090. 2.1. Jasa Service panel Ats-amf ber tujuan untuk dapat membantu customer dengan cepat dan mudah mendapatkan Layanan Jas service panel ats-amf yang di butuhkan. 2.1. Consulter DOC-2013-12 Nécessité d'offrir une garantie (de formule et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA " garantis ", et les titres de créance structurés émis par des véhicules d'émission dédiés et commercialisés auprès du gra... DOC-2010-05 La commercialisation des instruments financiers complexes, DOC-2014-02 Information des investisseurs des FIA non agréés ou non déclarés, DOC-2014-04 Guide sur les régimes de commercialisation des OPCVM, des FIA et autres fonds d'investissement en France, DOC-2014-03 Procédure de commercialisation de parts ou actions de FIA, DOC-2013-13 Guide pour la rédaction des documents commerciaux dans le cadre de la commercialisation des titres de créance structurés, DOC-2007-07 Déclaration à l'AMF par les entreprises de marché et prestataires gestionnaires d'un système multilatéral de négociation des ordres et transactions sur instruments financiers, DOC-2020-02 Précisions relatives a la notion de plate-forme de négociation, applicables notamment aux titres financiers inscrits dans un dispositif d'enregistrement électronique partagé, DOC-2017-12 Limites de position pour les instruments dérivés sur matières premières négociés sur Euronext, DOC-2019-11 Orientations concernant la notification des règlements internalisés au titre de l'article 9 du règlement CSDR, DOC-2019-10 Position DOC-2019-10 relative aux orientations concernant l'application des points 6 et 7 de la section C de l'annexe 1 de la directive MIFID II, DOC-2019-08 Orientations de l'ESMA sur les mesures anti-procyclicite en matière de marges pour les contreparties centrales au titre du Règlement EMIR, DOC-2019-07 Orientations de l'ESMA sur la gestion des conflits d'intérêts des contreparties centrales, DOC-2018-10 Orientations concernant les règles et procédures applicables en cas de défaillance d'un participant d'un DCT, DOC-2018-09 Orientations concernant l'accès des DCT aux flux de transaction des contreparties centrales et des plates-formes de négociation, DOC-2009-07 Dossier de demande d'autorisation préalable adressée à l'AMF pour l'adhésion au dépositaire central ou la participation au système de règlement livraison, DOC-2006-03 Négociations de titres financiers sur un marché, assimilées à des cessions hors marché, dans le cadre de la détermination de la date de transfert de propriété, DOC-2019-05 Procédure de reconnaissance des marchés étrangers, DOC-2013-14 Champ d'application du règlement sur les agences de notation de crédit, DOC-2017-02 Personnes visées par les sondages de marché, DOC-2018-13 Procédures permettant le signalement à l'AMF des violations de la réglementation par les lanceurs d'alerte, Livre I - L'Autorité des marchés financiers, Livre II - Emetteurs et information financière, Livre VI - Abus de marché : Opérations d'initiés et manipulations de marché, Livre VII - Emetteurs de jetons et prestataires de services sur actifs numériques. À chaque étape de votre vie, vous devez considérer de nouvelles questions financières. Continuité du service public de l’éducation dans le contexte de la fermeture des écoles Vendredi 13 mars, Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et François Baroin, président de l'AMF… Kami siap membantu untuk Melayani Pembuatan dan service panel Ats-amf Sesuai Keluhan customer dengan segala kapasitas . Stäng. Nyhet • 2020-12-10. Dispositions spécifiques aux organismes de titrisation, III. Règles générales et dispositions communes, I. Weiterlesen … Accédez à toutes les ressources mises en ligne par l'AMF sur l'épidémie de covid-19. 2.4. Place de la Cité, tour Cominar 2640, boulevard Laurier, bureau 400 Québec (Québec) G1V 5C1 Telephone: 418-525-0337 Fax: 418-525-9512, 800, square Victoria, 4e étage C.P. AMF hjälper dig med enkla och trygga pensionslösningar för din tjänstepension. Service. Person not registered with AMF E-Services. info@amf.berlin. Cession et acquisition d'actifs significatifs, I. By submitting this form you agree to give Bowlero permission to contact you at the email address provided. Dispositions spécifiques aux OPCVM, II. 6.1. If you don't have a clicSÉQUR - Business account, create your clicSÉQUR account This link will open in a new window and subscribe to AMF e-services. Knauf AMF Ceilings Ltd Swan Road, South West Industrial Estate 1 SR8 2HS Peterlee Calculate route Tel. Dispositions spécifiques aux fonds ouverts à des investisseurs professionnels, II. L'Autorité des marchés financiers (AMF) vous informe et vous alerte pour bien investir. L'Autorité des marchés financiers (AMF) vous informe et vous alerte pour bien investir. Integritetspolicy för AMF … Chacune des demandes effectuées auprès d'Epagne Info Service est traitée avec le plus grand soin. Québec City Place de la Cité, tour Cominar 2640, boulevard Laurier, bureau 400 Québec (Québec) G1V 5C1 Telephone: 418-525-0337 Fax: 418-525-9512 Montréal 800, square Victoria, 4 … Phone: +44 191 5188600 Fax: +44 191 5860097 E-Mail: info@knaufamf.co.uk http://www.amfceilings.co.uk Nyhet • 2020-12-17. The acoustic panels from the product brand HERADESIGN® can be screwed both on a wooden lath substructure and on CD-metal profiles. We invite you to consult the Media Centre. Restaurationen. 4.2. 3 - Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, IV. Knauf AMF Ceilings touch down at Bristol Airport A new £8m three-storey administrative hub for head office staff at Bristol Airport has just been completed. 5.5. Que vous envisagiez d'investir dans un placement ou que vous ayez déjà investi, vous pouvez contacter Epargne Info Service : L'AMF ne pourra jamais vous délivrer un conseil en investissement ou encore vous recommander un produit ou un intermédiaire financier. Spelblomman får stadsutställning i Stockholmsverken, Södermalm. Report fraud or suspicious practices to the AMF. With system B, we rely on a ball-proof ceiling and wall construction. AMF Handyman Services LLC. Guide de l'information périodique, I. 2.6. L'Autorité des marchés financiers (AMF) vous informe et vous alerte pour bien investir. 7 personnes étaient ici. You must be at least 13 years of age to complete this form. AMF THERMATEX® Product Catalogue Europe May 2019 Produktkatalog PDF 128 Pages When using the social share functions personal data is being transmitted to the particular service… L'Autorité des marchés financiers (AMF) vous informe et vous alerte pour bien investir. 1.1. Handyman Service for Sacramento, Stockton, Lodi, and Surrounding Areas from Manteca to Auburn AMF Fastigheter satsar på fjärrvärme med noll- eller minusutsläpp. Appeler AMF Epargne Info Service : 01 53 45 62 00; S'abonner aux actualités; Mentions légales & CGU L'Autorité des marchés financiers (AMF) vous informe et vous alerte pour bien investir. Integritetspolicy för AMF Fonder. Si vous avez des questions relatives à des produits bancaires (Livret A, crédit, etc.) グローバルAlexaのランク: # 5,721,605 このサイトのプライマリIPアドレスは82.223.252.89です,Rioja,Spainでのサービス ISP:Arsys Internet S.L. Personnes morales gérant certains Autres FIA, III. The Registered Agent on file for this company is Jacob Migliore and is located at 1665 Ne Todd St, Roseburg, OR 97470. 01 Knauf AMF Ceilings Ltd. 1 Swan Road SR8 2HS Peterlee. Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo. Les signalements ou les réclamations nourrissent également les activités de veille de l'AMF, et de détection de mauvaises pratiques éventuelles : selon les cas, ils peuvent donner lieu à des mises en garde publiques ou encore alimenter les listes noires d'acteurs illicites. Dispositions spécifiques aux fonds d'épargne salariale, II. AMF nimmt teil: METAV - WEBsessions 19.+20.01.2021 Damit die Wartezeit bis zur METAV DIGITAL im März 2021 nicht zu lang wird, präsentieren sich Aussteller erneut online mit ihrem Angebot. Individuals and firms in the financial sector, Fintech, Exams, probationary period, right to practise, trainers, Transparency Measures - Mining, oil and gas, Share the page by e-mail, This link will open in a new window, Share the page on Facebook, This link will open in a new window, Share the page on Twitter, This link will open in a new window, Share the page on LinkedIn, This link will open in a new window. 7 personnes étaient ici. Ledig lokal • 2020-12-10. 1.5.1. Harga servis panel ats amf Rp 40.000/KVA ( min, 20KVA ) kapasitas 20 Kva kebawah dihitung tetap 20 kva. Accédez à toutes les ressources mises en ligne par l'AMF sur l'épidémie de covid-19. Jasa Service panel Ats amf di tangani oleh tenaga teknisi yang handal , terlatih dan jujur akan memberikan pelayanan yang terbaik untuk Panel ats-amf Anda . Agrément / Programme d'activité / Passeport, III. Integritetspolicy för AMF. Bei Haftpflichtschäden rechnen wir direkt mit der Versicherung ab und stellen Ihnen gern einen Mietwagen. 1.2. Teneurs de compte conservateurs, III. Indicateurs alternatifs de performance, I. Document d’information synthétique (DIS), I. & E-Mail Phone: +44 (0)191 / 5188 600 Fax: +44 (0)191 / 5860 097 E-Mail: info… You are dissatisfied with AMF practices or service. Prospectus de parts sociales et certificats, I. Les rencontres techniques de l'AMF Loi de finances pour 2021 - Présentation et décryptage des principales dispositions concernant le bloc communal et analyse des résultats de l enquête de l AMF sur les conséquences financières de la crise sanitaire Mardi 9 février 2021 de 9h30 à 12h30 File a complaint with a representative or firm. How to Find Knauf AMF Grafenau (GER) Grafenau (GER) Viersen (GER) Ferndorf (AUT) Dreux (F) Antwerpen (BE) Peterlee (UK) Grafenau, Germany (Headquarter, Mineral, Softmineral, Grid) Knauf AMF GmbH & Co. KG Elsenthal-Siedlung 15 94481 Grafenau, Deutschland Calculate route 1.5.2. Franchissement de seuils, déclaration d'intention et changement d'intention, I. Assurance Banque Épargne Info Service vous souhaite une bonne année 2021 . 4 - Prospectus et document d'information en cas d'offre au public, I. Pour vous aider à y voir plus clair, l’Autorité met à votre disposition des outils portant sur une multitude de sujets, comme les assurances, les investissements et la fraude financière. Weiter Disclaimer Knauf AMF GmbH & Co. KG Elsenthal 15 94481 Grafenau Germany Tel. Receive neutral, objective information on … Odhalte naši širokou nabídku a možnosti využití našich technických řešení akustických, protipožárních, hygienických i designových podhledů a stěnových obkladů. Complete the Change of Residential Address (pdf - 151 KB) This link will open in a new window Updated on 1 st May 2015 form and mail it to the AMF. Podhledové a stěnové systémy od Knauf AMF splní vysoké požadavky. Person registered with AMF E-Services. Amf Traffic Service is an Oregon Assumed Business Name filed on June 26, 2018. La consigne des emballages sest invitée bruyamment dans les débats sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à léconomie circulaire. En 2021, soyez encore plus vigilant face aux arnaques ! Aktuelles. As a consumer, if you have a file with the AMF, please complete a Request for Information This link will open in a new window to notify us of your change of address. Dispositions spécifiques aux fonds ouverts à des investisseurs non professionnels, II. Hier finden Sie eine Übersicht mit Services, die wir Ihnen anbieten. Weiterlesen … Dans le cas d'une réclamation concernant un intermédiaire financier régulé par l'AMF, Epargne Info Service pourra éventuellement vous rediriger vers le Médiateur de l'AMF pour vous aider à résoudre un litige à l'amiable. Not registered? Conseillers en investissements financiers, Parcours de l’investissement de long terme, Les marchés d'actions et les principaux indices en France, Acheter et vendre un titre coté en bourse, Nos priorités d'actions et de supervision, Communiqués de la Commission des sanctions, Publications de l'Observatoire de l'épargne, Rapports annuels et documents institutionnels, DOC-2016-05 Guide de l'information périodique des sociétés cotées, DOC-2019-21 Modalités de dépôt et de publication des prospectus, DOC-2016-13 Responsabilité sociale, sociétale et environnementale, DOC-2015-12 Indicateurs alternatifs de performance, DOC-2020-09 Arrêté des comptes 2020 et travaux de revue des états financiers, DOC-2018-06 Table des matières des recommandations d'arrêté des comptes applicables au 1er janvier 2020, DOC-2019-13 Arrêté des comptes 2019 et travaux de revue des états financiers, DOC-2018-12 Rapport financier annuel - Etats financiers 2018 et travaux de revue des états financiers 2016-2017, DOC-2010-25 Relations entre les commissaires aux comptes et l'AMF, DOC-2008-13 Valorisation de certains instruments financiers à la juste valeur, DOC-2016-08 Guide de l'information permanente et de la gestion de l'information privilégiée, DOC-2007-03 Modalités de dépôt de l'information réglementée par voie électronique, DOC-2016-06 Opérations des dirigeants et des personnes mentionnées à l'article 19 du règlement européen sur les abus de marché, DOC-2016-07 Modalités de notification dans le cadre d'un différé de publication d'une information privilégiée, DOC-2021-02 Guide d'élaboration des documents d'enregistrement universels, DOC-2020-06 Guide d'élaboration des prospectus et de l'information à fournir en cas d'offre au public ou d'admission de titres financiers, DOC-2019-22 Informations à fournir dans le cadre d'une offre au public de parts sociales de société coopérative constituée sous forme de société anonyme, DOC-2019-19 Prospectus établi pour l'offre au public de parts sociales des banques mutualistes ou coopératives, DOC-2019-20 Prospectus établi pour l'offre au public de certificats mutualistes des sociétés d'assurance mutuelles agréées (SAM), des caisses d'assurance et de réassurance mutuelles agricoles agréées (CRAMA) et des sociétés de groupe assurance mutuelles (SGAM), DOC-2018-07 Informations à founir aux investisseurs dans le cadre d'une offre ouverte au public d'un montant inférieur à 8 millions d'euros, DOC-2019-06 Procédure d'instruction et établissement d'un document d'information devant être déposé auprès de l'AMF en vue de l'obtention d'un visa sur une offre au public de jetons, DOC-2020-05 Accès des analystes financiers, désignés au sein des établissements membres du syndicat, aux informations en amont de la publication du prospectus, DOC-2017-03 Modalités de déclaration des opérations réalisées dans le cadre des interventions des émetteurs cotés sur leurs propres titres et des mesures de stabilisation, DOC-2017-04 Guide relatif aux interventions des émetteurs cotés sur leurs propres titres et aux mesures de stabilisation, DOC-2010-03 Questions-réponses de l'AMF sur le transfert vers Alternext d'une société cotée sur Euronext, DOC-2015-05 Les cessions et les acquisitions d'actifs significatifs, DOC-2006-07 Offres publiques d'acquisition, DOC-2009-22 Questions-réponses sur les interventions pour compte propre des prestataires de services d'investissement en période d'offre publique, DOC-2009-08 Contrôle des opérations d'offre publique d'acquisition, DOC-2006-15 Expertise indépendante dans le cadre d'opérations financières, DOC-2004-02 Publicité des engagements de conservation d'actions conclus dans le cadre de la Loi Dutreil, DOC-2008-02 Déclarations de franchissement(s) de seuil(s) de participation, DOC-2010-02 Transparence et procédure d'acquisition ordonnée de titres de créance ne donnant pas accès au capital, DOC-2012-05 Les assemblées générales d'actionnaires des sociétés cotées, DOC-2015-09 Communication des sociétés destinée à faire la promotion de leur titre auprès d'investisseurs individuels, DOC-2015-10 Communication des sociétés sur les frais liés à la détention de titres au nominatif pur, DOC-2011-04 Modalités de communication des opérations de cession temporaire portant sur des actions, DOC-2012-02 Gouvernement d'entreprise et rémunération des dirigeants des sociétés se référant au code AFEP-MEDEF - Présentation consolidée des recommandations contenues dans les rapports annuels de l'AMF, DOC-2013-20 Rapport de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants des valeurs moyennes et petites, DOC-2013-15 Rapport 2013 de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants, DOC-2011-17 Rapport annuel 2011 sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants, DOC-2010-15 Rapport complémentaire de l'AMF sur le gouvernement d'entreprise, la rémunération des dirigeants et le contrôle interne - Valeurs moyennes et petites se référant au Code de gouvernement d'entreprise de Middlenext de décembre 2009, DOC-2010-16 Cadre de référence des dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne, DOC-2021-01 Commissions de surperformance dans les OPCVM et certains types de FIA, DOC-2020-08 Exigences sur les simulations de crise de liquidité dans les OPCVM et les FIA, DOC-2018-05 Exigences relatives au règlement sur les fonds monétaires, DOC-2020-03 Informations à fournir par les placements collectifs intégrant des approches extra-financières, DOC-2011-05 Guide des documents réglementaires des OPC, DOC-2011-24 Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des placements collectifs, DOC-2008-14 Swaps de performance sur OPC et structurations sur gestion active, DOC-2011-10 Enregistrement au niveau de l'OPC de la perte ou du gain résultant du défaut de règlement après l'émission d'un ordre de souscription, DOC-2004-07 Les pratiques de market timing et de late trading, DOC-2011-15 Modalités de calcul du risque global des OPCVM et des FIA agréés, DOC-2007-19 Critères extra financiers de sélection des actifs et application aux OPC se déclarant conformes à la loi islamique, DOC-2012-15 Critères applicables aux placements collectifs de partage, DOC-2017-05 Modalités de mise en place des mécanismes de plafonnement des rachats ou "gates", DOC-2011-19 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en France, DOC-2013-06 Les fonds cotés et autres questions liées aux OPCVM, DOC-2014-09 Modalités de mise en oeuvre des obligations en matière de comptes rendus à l'égard de l'AMF dans le cadre de la directive AIFM, DOC-2013-16 Notions essentielles contenues dans la directive sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs, DOC-2011-20 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale, DOC-2019-04 Sociétés civiles de placement immobilier, Sociétés d'épargne forestière et Groupements forestiers d'investissement, DOC-2011-22 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un règlement et information périodique des fonds de capital investissement, DOC-2011-23 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et/ou d'un prospectus et information périodique des OPCI et organismes professionnels de placement collectif immobilier, DOC-2012-11 Guide relatif aux fonds de capital investissement et aux fonds professionnels de capital investissement, DOC-2012-06 Modalités de déclaration, de modifications, établissement d'un prospectus et informations périodiques des fonds professionnels spécialisés, des fonds professionnels de capital investissement et des organismes de financement spécialisé, DOC-2005-14 Questions-réponses relatives aux fonds professionnels spécialisés, DOC-2006-18 Délai de calcul des valeurs liquidatives des fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale, DOC-2011-21 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'épargne salariale, DOC-2012-10 Guide relatif aux fonds d'épargne salariale, DOC-2011-02 Questions - réponses de l'AMF sur les organismes de titrisation ("OT"), DOC-2011-08 Questions - réponses relatives aux opérations sur le FOREX, DOC-2017-01 Questions-réponses – Interdiction des communications à caractère promotionnel relatives à la fourniture de services d'investissement portant sur certains contrats financiers, DOC-1993-01 L'information financière des SOFICA, DOC-2008-03 Procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, obligations d'information et passeport, DOC-2016-02 Organisation des sociétés de gestion de portefeuille pour la gestion de FIA qui octroient des prêts, DOC-2008-23 Questions-réponses sur la notion du service d'investissement de conseil en investissement, DOC-2014-01 Programme d'activité des prestataires de services d'investissement et information de l'AMF, DOC-2012-08 Placement et commercialisation d'instruments financiers, DOC-2012-19 Guide d'élaboration du programme d'activité des sociétés de gestion de portefeuille et des placements collectifs autogérés, DOC-2018-08 Orientations conjointes de l'ABE et de l'AEMF relatives à l'évaluation de l'aptitude des membres de l'organe de direction et des titulaires de postes clés, DOC-2013-22 Questions-réponses relatives à la transposition en droit français de la directive AIFM, DOC-2009-24 Questions-réponses relatives aux changements d'actionnariat dans les sociétés de gestion de portefeuille, DOC-2017-10 Evaluation prudentielle des acquisitions et des augmentations de participations qualifiées dans des entités du secteur financier, DOC-2008-15 La multigestion alternative en France, DOC-2007-24 Questions - réponses relatives aux règles d'organisation des prestataires de services d'investissement, DOC-2010-09 Certification par l'AMF d'un examen relatif aux connaissances professionnelles des acteurs de marché, DOC-2009-29 Questions-Réponses sur le dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des acteurs de marché, DOC-2007-01 Cartes professionnelles des personnes physiques autres que celles de RCCI ou de RCSI et des collaborateurs d'une entreprise de marché, d'un gestionnaire de système multilatéral de négociation ou d'une chambre de compensation, DOC-2014-06 Guide relatif à l'organisation du dispositif de maîtrise des risques au sein des sociétés de gestion de portefeuille, DOC-2012-01 Organisation de l'activité de gestion de placements collectifs et du service d'investissement de gestion de portefeuille pour le compte de tiers en matière de gestion des risques, DOC-2006-09 Examen pour l'attribution des cartes professionnelles de responsable de la conformité et du contrôle interne (RCCI) et de responsable de la conformité pour les services d'investissement (RCSI), DOC-2012-17 Exigences relatives à la fonction de conformité, DOC-2013-24 Politiques et pratiques de rémunération des prestataires de services d'investissement, DOC-2011-09 Rédaction des questions/réponses des examens destinés à vérifier les connaissances minimales des acteurs de marché, DOC-2008-06 Organisation des sociétés de gestion de portefeuille et des prestataires de services d'investissement exerçant le service de gestion de portefeuille pour le compte de tiers en matière de valorisation des instruments financiers, DOC-2007-25 Questions - réponses relatives aux règles de bonne conduite applicables aux prestataires de services d'investissement, DOC-2014-07 Guide relatif à la meilleure exécution, DOC-2019-12 Obligations professionnelles des prestataires de services d'investissement à l'égard des clients non professionnels en matière de gestion de portefeuille pour le compte de tiers, DOC-2013-10 Incitations et rémunérations reçues dans le cadre de la distribution et de la gestion sous mandat d'instruments financiers, DOC-2019-03 Exigences d'adéquation de la Directive MIFID II, DOC-2019-02 Orientations de l'ESMA relatives aux pratiques de vente croisée visés aux articles 4 paragraphe 1 point 42 et 24 paragraphe 11 de la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 concernant les marchés financiers et modifiant la directive 2002/92/CE et la directive 2011/61/UE, DOC-2018-14 Définitions des titres de créance complexes vises à l'article 25.4 de la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du conseil du 15 mai 2014 concernant les marches financiers et modifiant la directive 2002/92/CE et la directive 2011/61/UE, DOC-2008-04 L'application des règles de bonne conduite lors de la commercialisation de parts ou actions d'OPCVM ou de FIA par les sociétés de gestion de portefeuille, les sociétés de gestion et les gestionnaires, DOC-2007-02 Services d'aide à la décision d'investissement et d'exécution d'ordres, DOC-2017-07 Simulations de performances futures, DOC-2016-14 Bonnes politiques de rémunération au titre de la directive sur les organismes de placement collectif en valeurs mobilières, DOC-2005-19 L'exercice des droits de vote par les sociétés de gestion, DOC-2013-11 Politiques de rémunération applicables aux gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs, DOC-2013-09 Exemption pour les activités de tenue de marché et les opérations de marché primaire dans le cadre du Règlement (UE) n° 236/2012.